Centrale des marchés
Produits de nettoyage Le marché m.09.15 a pour but l'achat et la livraison de produis et matériels d'entretien pour différents services de la ville.
Ville de Fontenay-aux-Roses 92260Fontenay-aux-Roses marches@fontenay-aux-roses.fr 01 41 13 21 11
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Produits de nettoyage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746581

Date de clôture estimée : 18/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/10/15)
382462-2015
30/10/2015    S211    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Fontenay-aux-Roses: Produits de nettoyage

2015/S 211-382462

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Fontenay-aux-Roses
75 rue Boucicaut
Point(s) de contact: Service commande publique
92260 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Téléphone: +33 141132068
E-mail: marches@fontenay-aux-roses.fr
Fax: +33 141132111

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Accès électronique à l'information: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Fontenay aux Roses
75 rue Boucicaut
À l'attention de: Service commande publique
92260 Fontenay-aux-Roses
Téléphone: +33 141132068
E-mail: marches@fontenay-aux-roses.fr
Fax: +33 141132111
Adresse internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
M.09.15 achats de produits d'entretien pour la ville de Fontenay-aux-Roses.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Divers sites de la ville, 92260 Fontenay-aux-Roses.

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché m.09.15 a pour but l'achat et la livraison de produis et matériels d'entretien pour différents services de la ville.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39830000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le marché fait l'objet d'un lot unique, sans tranches ni phases. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles ou options.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant minimum annuel: sans.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 400 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Respect des normes HACCP et dans la mesure du possible des produits non allergènes pour les agents. De même, la proposition de produits ergonomiques.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Un extrait k-bis de moins de 3 mois.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— références sur prestations similaires,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. 1. valeur technique (pondération: 60 points) le critère de la valeur technique sera basé sur les éléments suivants: — qualité des échantillons, des produits inscrits au BPU et au catalogue et détail des fiches techniques: 30 points — processus de commande (site internet ou autres), interlocuteur unique et sav: 25 points — délai (devant respecter le délai plafond de 5 jours calendaires): 5 points

2. 2. prix (pondération: 40 points) le critère prix sera basé sur: — une commande fictive reprenant des éléments inscrits au BPU. note = (35 x offre la mieux disante) / offre considérée. — une commande fictive reprenant des éléments du catalogue et affecté du rabais. note = (5 x offre la mieux disante) / offre considérée.

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
M.09.15
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.12.2015 - 12:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.12.2015 - 15:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2019.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com

Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au DCE par le pouvoir adjudicateur.
les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Accueil administratif
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Service de la commande publique
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise Cedex
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Mairie de Fontenay-aux-Roses
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
E-mail: marches@fontenay-aux-roses.fr
Téléphone: +33 141132068
Adresse internet: http://www.fontenay-aux-roses.fr
Fax: +33 141132111

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27.10.2015
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