Centrale des marchés
aménagement des locaux de la police municipale et de la vie associative au château Sainte-Barbe, à Fontenay-aux-Roses A.36.15 aménagement des locaux de la police municipale et de la vie associative au château sainte barbe ville : Fontenay-aux-roses fax : 01-41-13-21-11 url : http://fontenay-aux-roses.e-marc...
Ville de Fontenay-aux-Roses 92260Fontenay-aux-Roses marches@fontenay-aux-roses.fr 01 41 13 21 11
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Aménagement des locaux de la police municipale et de la vie associative au château Sainte-Barbe, à Fontenay-aux-Roses

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606269

Date de clôture estimée : 16/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/07/15)
15-111040
SOURCEWEB (18/07/15)
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 15-111040
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Fontenay-aux-Roses.
 Correspondant :  Direction de la commande publique, 75 rue boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-41-13-20-68, télécopieur : 01-41-13-21-11, courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : a.36.15 aménagement des locaux de la police municipale et de la vie associative au château sainte barbe.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45421000
45442100
09310000
45330000.
Lieu d'exécution : aile gauche, 10 place du château sainte barbe, 92260 Fontenay-aux-Roses.
Code NUTS : |FR|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet les travaux de réaménagement du poste de police municipale et de la vie associative, au rez-de-chaussée de l'aile ouest du château sainte barbe, situé 10 place sainte barbe, à fontenay-aux-roses
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : durée :
La durée du marché est fixée à 8 mois à compter de la notification du marché.
délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot no 01
solution de base : curage démolition gros-¼uvre carrelage cloison doublage faux plafonds
option no 1 : aménagements extérieurs
option no 2 : protection places de stationnements
lot no 02 :
Solution de base : menuiseries intérieures
option no 1 : estrade
le candidat qui répond au(x) lot(s) 1 et/ou 2, a l'obligation de chiffrer les options.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Le candidat est réputé avoir pleinement la connaissance des aspects du projet et du lieu, il ne pourra en aucun cas se prévaloir de sa méconnaissance.
Par conséquent, tout soumissionnaire devra prendre attache auprès de la direction des services techniques municipaux, en contactant Mme deloffre au 01.41.13.21.87 et confirmer leur présence aux visites obligatoires prévues aux dates suivantes :
- jeudi 27 août 2015 à 9 heures
- jeudi 3 septembre 2015 à 9 heures
seront présents, un représentant de la ville et le maître d'œuvre.
le candidat devra se présenter directement sur site à la date et horaire convenue à l'adresse suivante :
Aile gauche du château sainte barbe
10 place du château sainte barbe
92260 fontenay aux roses.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : 1. Capacités professionnelles
2. Capacités financières
3. Références.
Situation juridique - références requises : - documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues au f du noti 1 (anciennement DC 6) dans le cas d'un " candidat individuel ou membre du groupement établi en france ";
Pièces prévues au g du noti 1 (anciennement DC 6) dans le cas d'un " candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger " ;
- le noti 2 (anciennement DC 7) ou :
A) une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de six mois ;
B) une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires et le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises lorsque le cocontractant n'est pas tenu de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers et n'est pas en mesure de produire les documents mentionnés au a ou au b du 2º du présent article.;
C) un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (k ou k bis) de moins de trois mois.
Capacité économique et financière - références requises : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - références sur prestations similaires
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - assurances du prestataire pour le marché ( civiles et décennales)contenu de l'offre : - acte d'engagement, complété et signé- relevé d'identité bancaire original- décomposition du prix global et forfaitaire, complétée et signée, - attestation de visite à compléter et faire signer lors de la visite sur site,- note méthodologique sur les nuisances- mémoire technique en deux exemplaires identiques.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique (pondération : 60) le critère technique sera basé sur le mémoire technique qui devra comprendre les éléments suivants : - adéquation de la programmation de l'exécution des ouvrages, avec des précisions sur le respect des délais fixés dans le dce ou leur optimisation : 15 points - adéquation des moyens matériels et humains dédiés spécifiquement à l'opération, en relation avec la programmation de l'exécution des ouvrages et les mesures mises en œuvre pour la propreté du chantier : 15 points - adéquation de références illustrées (photos, photos d'agencement...) d'ouvrages/travaux réalisés par le soumissionnaire: 10 points - prise en compte de la qualité des produits mis en œuvre avec la fourniture de fiches produit à l'appui: 10 points - adéquation entre la dpgf et l'estimation des travaux : 10 points ( voir détail article 6 du réglement de la consultation);
     - prix (pondération : 40) le critère prix sera basé sur le montant porté dans la pièce financière : note = (40 x offre la mieux disante) / offre considérée. en cas de ligne non renseignée, la ville se réserve le droit déclarer l'offre irrégulière.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2015, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A.36.15.

Renseignements complémentaires : négociation
Les conditions de négociation sont les suivantes :
Après examen des propositions reçues, la ville se réserve le droit de donner suite aux offres, d'engager ou non des négociations avec le ou les candidats ayant présentés les offres les mieux disantes. Ces offres les mieux disantes seront déterminées au vu de leur offre initiale remise et de l'analyse faite par nos services.
pour ce qui est de la négociation, le pouvoir adjudicateur ou son représentant aura la possibilité de négocier s'il l'estime utile. La négociation portera exclusivement que sur un, plusieurs, ou sur tous les critères de jugement des offres mentionnés à l'article 6 du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur informera du cadre de la négociation dans les meilleurs délais les entreprises et/ou groupements d'entreprises admises à négocier. Les négociations se feront par tout moyen et sera ensuite formalisées par écrit, par mail ou par télécopieur.
ne pourront être admis ànégocier que les entreprises et/ou groupement d'entreprises et répondant à la condition suivante :
- que son offre ne soit pas jugée comme "inappropriée" au sens de l'article 35 ii 3° du code des marchés publics 2006. Pour rappel, est inappropriée "une offre qui apporte une réponse sans rapport avec le besoin du pouvoir adjudicateur et qui peut en conséquence être assimilée à une absence d'offres".

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com
Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse courriel fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au dce par le pouvoir adjudicateur.
il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un dce.
Date limite d'obtention : 16 septembre 2015, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie de fontenay-aux-roses
Accueil administratif
75 rue boucicaut
92260 fontenay-aux-roses
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :
Mairie de fontenay-aux-roses
service de la commande publique
75 rue boucicaut
92260 fontenay-aux-roses
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de fontenay aux roses.
 Correspondant :  Service commande publique,  75 rue boucicaut,  92260 Fontenay-aux-Roses, , tél. : 01-41-13-20-68, , télécopieur : 01-41-13-21-11, , courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr,  adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de fontenay aux roses.
 Correspondant :  Service commande publique,  75 rue boucicaut,  92260 Fontenay-aux-Roses, , tél. : 01-41-13-20-68, , télécopieur : 01-41-13-21-11, , courriel : marches@fontenay-aux-roses.fr,  adresse internet : http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy pontoise 2-4 boulevard de l'hautil 95027 Fontenay-aux-Roses, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : merci de bien vouloir prendre attache avec la direction de la commande Publique au 01.41.13.20.68 ou 01.41.13.20.25.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - curage démolition gros-¼uvre carrelage doublage faux plafonds.
Curage démolition Gros-¼Uvre Carrelage Doublage Faux plafonds
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 44112300
45111100
45431000.






Lot(s) 2. - menuiseries intérieures.
Menuiseries intérieures
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.






Lot(s) 3. - peinture - revêtement de sols.
Peinture - revêtement de sols
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432130.






Lot(s) 4. - electricité.
Electricité
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 09310000.






Lot(s) 5. - plomberie sanitaire chauffage ventilation.
Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45232460
45331000.






Lot(s) 6. - nettoyage après travaux.
Nettoyage après Travaux
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Se reporter au CCTP du lot 6.

C.P.V. - Objet principal : 90911200.








Lot(s) 1. - curage démolition gros-¼uvre carrelage doublage faux plafonds.
Curage démolition Gros-¼Uvre Carrelage Doublage Faux plafonds
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 44112300
45111100
45431000.




Lot(s) 1. - curage démolition gros-¼uvre carrelage doublage faux plafonds.
Curage démolition Gros-¼Uvre Carrelage Doublage Faux plafonds
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 44112300
45111100
45431000.




Lot(s) 2. - menuiseries intérieures.
Menuiseries intérieures
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.




Lot(s) 2. - menuiseries intérieures.
Menuiseries intérieures
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.




Lot(s) 3. - peinture - revêtement de sols.
Peinture - revêtement de sols
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432130.




Lot(s) 3. - peinture - revêtement de sols.
Peinture - revêtement de sols
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432130.




Lot(s) 4. - electricité.
Electricité
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 09310000.




Lot(s) 4. - electricité.
Electricité
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 09310000.




Lot(s) 5. - plomberie sanitaire chauffage ventilation.
Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45232460
45331000.




Lot(s) 5. - plomberie sanitaire chauffage ventilation.
Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Le délai d'exécution des prestations est fixé à 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage dont 1 mois de préparation de chantier.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45232460
45331000.




Lot(s) 6. - nettoyage après travaux.
Nettoyage après Travaux
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Se reporter au CCTP du lot 6.

C.P.V. - Objet principal : 90911200.




Lot(s) 6. - nettoyage après travaux.
Nettoyage après Travaux
Durée :  8 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délai :
Se reporter au CCTP du lot 6.

C.P.V. - Objet principal : 90911200.
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