A proximité de Fontenay-aux-Roses 92260 Hauts De Seine

Acheteur : Vallée Sud - Grand Paris (92)

28 rue de la Redoute
92260 Fontenay-aux-Roses

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Tel : +33 186631291

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Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 02/06/2025

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3 Lots

Lot 1

Maintenance curative, préventive et lavage-désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes

Lot 2

Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves béton en place

Lot 3

Fourniture, livraison et mise en place de colonnes aériennes

Secteurs d'activité

Conteneurs et poubelles de déchets.

Maintenance préventive, curative, prestation de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes et fourniture des colonnes enterrée et aériennes en points d’apport volontaire pour les déchets ménagers et assimilés

Type d'avis : Avis de marché

Type de marché : Européen

Date de publication : 05/05/2025

JOUE - 287801-2025

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Vallée Sud - Grand Paris (92)

Adresse électronique: raphael.bocquet@valleesud.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Maintenance préventive, curative, prestation de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes et fourniture des colonnes enterrée et aériennes en points d’apport volontaire pour les déchets ménagers et assimilés

Description: Maintenance préventive, curative, prestation de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes et fourniture des colonnes enterrée et aériennes en points d'apport volontaire pour les déchets ménagers et assimilés

Identifiant de la procédure: e54dd3d4-56ea-41d7-ba7d-693a7f8aeef0

Identifiant interne: 25SRV27

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris

Ville: Fontenay aux Roses

Code postal: 92260

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle fait suite à un accord-cadre du même objet déclaré sans suite le 30 avril 2025 pour motif d’intérêt général en raison d’une irrégularité dans la publicité. les plis doivent obligatoirement être déposés sur la plateforme marchés sécurisés: https://marches-securises.fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:

Faillite:

Corruption:

Concordat:

Participation à une organisation criminelle:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:

Fraude:

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:

Insolvabilité:

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:

Biens administrés par un liquidateur:

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:

Motifs d’exclusion purement nationaux:

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:

Coupable d’une faute professionnelle grave:

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:

Paiement des cotisations de sécurité sociale:

État de cessation d’activités:

Paiement d’impôts et taxes:

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Maintenance curative, préventive et lavage-désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes

Description: Maintenance curative, préventive et lavage-désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes

Identifiant interne: lot 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris

Ville: Fontenay-aux-Roses

Code postal: 92260

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 924 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique. Pour le lot n1 - Maintenance curative, préventive et lavage désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes, le montant maximum sur la durée du marché est de : 1 924 000 euros hors taxes L’accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle (référence : date de notification), par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard six mois avant la fin de la période annuelle en cours.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se reporter au Règlement de la consultation

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se reporter au Règlement de la consultation

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se reporter au Règlement de la consultation

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Tous les critères sont détaillés au Règlement de la consultation

Critère:

Type: Qualité

Description: Tous les critères sont détaillés au Règlement de la consultation

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.valleesud.fr/vallee-sud/marches-publics/

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires: RAS

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/06/2025 12:05:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif Cergy-Pontoise

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Cergy-Pontoise

Informations relatives aux délais de recours: service commande publique de vallée sud grand paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vallée Sud - Grand Paris (92)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vallée Sud - Grand Paris (92)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vallée Sud - Grand Paris (92)

Organisation qui reçoit les demandes de participation: Vallée Sud - Grand Paris (92)

Organisation qui traite les offres: Vallée Sud - Grand Paris (92)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves béton en place

Description: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves béton en place

Identifiant interne: lot 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Territoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris

Ville: Fontenay-aux-Roses

Code postal: 92260

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 488 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique. Pour le lot n2 - Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves en béton en place le montant maximum sur la durée de l’accord-cadre est le suivant : 1 488 000 euros hors taxes L’accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle (référence : date de notification), par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard six mois avant la fin de la période annuelle en cours.