A proximité de Fontenay-aux-Roses 92260 Hauts De Seine
Acheteur : Vallée Sud - Grand Paris (92)
28 rue de la Redoute
92260 Fontenay-aux-Roses
Tel : +33 155958400
  Reste 37 jours - Date de clôture estimée : 19/08/2024  
4 Lots
Lot 1
Fourniture, pose, équipement (hors informatique) et entretien du stationnement aux abords des gares
Lot 2
FOURNITURE/POSE, REMPLACEMENT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUX ABORDS DES GARES
Lot 3
LA FOURNITURE, LA POSE ET L’ENTRETIEN DES VELOBOX,
Lot 4
FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES, GESTION INFORMATIQUE, SERVICE CLIENT ET LE SAV POUR LES VELOBOX
Secteurs d'activité
Services informatiques.
Services de réparation et d'entretien.
Mobilier urbain.
Installation de mobilier urbain.
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements.
Matériel et fournitures informatiques.

Fourniture, poste, gestion et entretien des parkings vélos

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2024
JOUE - 409379-2024
409379-2024 - Mise en concurrence
France – Mobilier urbain – Fourniture, poste, gestion et entretien des parkings vélos
OJ S 132/2024 09/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Adresse électroniqueantoine.vendeville@valleesud.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, poste, gestion et entretien des parkings vélos
DescriptionLe présente marché à pour objet la fourniture, la pose, la gestion et l'entretien des parkings à vélos sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris
Identifiant de la procédure258aa3b7-6be7-4880-bd25-3cfb70d021c0
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques, 50000000 Services de réparation et d'entretien, 72500000 Services informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Territoire de Vallée Sud Grand Paris  
Ville Fontenay-aux-Roses
Code postal 92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentaires Territoire de vallée sud grand paris
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDes marchés de prestations similaires pourront être passé en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande public pour les lots 2 et 4. Pour les lots 2 et 4 une audition aura lieu, les précisons relative à cette audition est détaillée dans le Règlement de la Consultation du présent marché Des clauses de réexamen sont intégrées à la présente consultation aux articles 8.5 et 9.8 des cahiers des clauses administratives générales.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert en application de l'article R 2124-2 du Code de la commande publique
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture, pose, équipement (hors informatique) et entretien du stationnement aux abords des gares
Description: Ce lot à pour objet la Fourniture, la pose, l'équipement (hors informatique) et l'entretien du stationnement aux abords des gares du territoire de Vallée Sud Grand Paris
Identifiant interne: 24SRV1501
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain, 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Vallée Sud Grand Paris  
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesCritères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critère d'attributions de l'offre sont ceux présent au règlement de la consultation article 6.2, lot 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/08/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat (L 551-1 à 551-12 CJA) Référé contractuel après la signature du contrat (R 551-13 à 551-23 du CJA) Recours Tarn et Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui reçoit les demandes de participationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offresVallée Sud - Grand Paris (92)
5.1.
LotLOT-0002
Titre: FOURNITURE/POSE, REMPLACEMENT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUX ABORDS DES GARES
Description: Ce lot a pour objet la fourniture/pose, remplacement et maintenance des équipements informatiques concernant le stationnement aux abords des gares.
Identifiant interne: 24SVR1502
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Vallée Sud Grand Paris  
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/08/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offresVallée Sud - Grand Paris (92)
5.1.
LotLOT-0003
Titre: LA FOURNITURE, LA POSE ET L’ENTRETIEN DES VELOBOX,
Description: Ce lot a pour objet la fourniture, la pose et l'entretien des velobox sur territoire de vallee sud grand paris
Identifiant interne: 24SRV1503
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesCritères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/08/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui reçoit les demandes de participationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offresVallée Sud - Grand Paris (92)
5.1.
LotLOT-0004
Titre: FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES, GESTION INFORMATIQUE, SERVICE CLIENT ET LE SAV POUR LES VELOBOX
Description: Ce lot a pour objet la fourniture des équipements électronique, la gestion informatique, le service client et le SAV pour les vélobox sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris
Identifiant interne: 24SRV1504
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/08/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui reçoit les demandes de participationVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offresVallée Sud - Grand Paris (92)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute  
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: antoine.vendeville@valleesud.fr
Téléphone: +33 155958400
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9dd012ec-2c58-4e5f-a708-d1537e064b69 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 18:41:45 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 409379-2024
Numéro de publication au JO S: 132/2024
Date de publication: 09/07/2024