A proximité de Fontenay-aux-Roses 92260 Hauts De Seine
Acheteur : Vallée Sud - Grand Paris (92)
28 rue de la Redoute
92260 Fontenay-aux-Roses
Tel : +33 155958400
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/04/2026
JOUE - 247509-2026
247509-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Accord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
OJ S 71/2026 13/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Adresse électroniqueraphael.bocquet@valleesud.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
DescriptionAccord-cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris
Identifiant de la procédurea34dd3d4-56ea-41d7-ba7d-693a7f8aeef0
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris  
VilleFontenay aux Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
DescriptionAccord-cadre mono attributaire de maîtrise d’œuvre relative à des projets paysagers sur le périmètre de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris
Identifiant interne25MOE03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris  
VilleFontenay-aux-Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesDes prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe reporter au Règlement de la consultation.
Critère
TypeQualité
DescriptionSe reporter au Règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe reporter au Règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: service commande publique de vallée sud grand paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui signe le contratVallée Sud - Grand Paris (92)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis109 320,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis300 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres109 320,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre109 320,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielArpentere
Offre
Identifiant de l’offreArpentere
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre109 320,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25MOE03
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre453875-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVallée Sud - Grand Paris (92)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement20005796600018
Adresse postale28 rue de la Redoute
VilleFontenay-aux-Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueraphael.bocquet@valleesud.fr
Téléphone+33 186631291
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.valleesud.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement20005796600018
Département92
Adresse postale28 rue de la Redoute
VilleFontenay-aux-Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueceleste.samain@valleesud.fr
Téléphone+33 015595840
Adresse internethttps://www.valleesud.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone+33 130173400
Télécopieur+33 130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielArpentere
Numéro d’enregistrement42185772300025
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquearpentere@arpentere.com
Téléphone+33 314344102
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8294d9c2-6fcc-4fbf-a62b-85ad6e66d7e9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/04/2026 09:55:03 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis247509-2026
Numéro de publication au JO S71/2026
Date de publication13/04/2026
Profil d'acheteur : https://www.valleesud.fr/