Centrale des marchés
prestation de secrétariat médical 92 Accueil, organisation et traitement de l'information, en support aux activités du service de santé du travail de l'IRSN à Fontenay-aux-Roses ville : Fontenay-aux-Roses code_postal : 92260 ...
IRSN 92260Fontenay-aux-Roses marie-paule.enilorac@irsn.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Prestation de secrétariat médical

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 895760

Date de clôture estimée : 08/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/12/13)
408273-2013
BOAMP (03/12/13)
13-209551

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
IRSN, 31 avenue de la Division Leclerc 31 avenue de la Division Leclerc, à l'attention de Mme enilorac prigent Marie-Paule, F-92260 Fontenay-aux-Roses. E-mail : marie-paule.enilorac@irsn.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.irsn.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestation de secrétariat médical.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfontenay-Aux-Roses, 92260 Fontenay-aux-Roses.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la prestation comporte les 3 volets suivants : accueil, organisation et traitement de l'information, en support aux activités du service de sante du travail de l'irsn.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
75122000, 71317200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marche est prévu pour une durée globale maximum de 3 ans comprenant une 1ere période d'un an, reconduite, sauf avis contraire de l'irsn, au maximum 2 fois par tacite reconduction .
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 60 jours date d'émission de facture et sous réserve
d'acceptation des prestations par l'irsn.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat pourra être soit une entreprise indépendante soit un groupement Momentané d'entreprises Solidaires (Gmes) avec solidarité du mandataire, sous réserve de respecter les règles relatives à la concurrence. Le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché
Le candidat pourra être soit une entreprise indépendante, soit un
groupement Momentané d'entreprises Solidaires (Gmes) avec solidarité du mandataire.
La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la
signature du marché.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou
plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un
groupement et mandataire d'un autre, sous peine d'élimination du candidat et des équipes dans
lesquelles il figure.
Le mandataire communiquera à l'irsn la convention de groupement au plus tard à la date de
remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents
énoncés au paragraphe Iii.2. Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir impérativement, à la remise de l'offre, une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références. La cohérence entre la liste prévisionnelle et la liste effective des sous-traitants est obligatoire dès que, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat a demandé, à travers son offre, que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières de
ces sociétés. Les sous-traitants seront soumis à l'agrément de l'irsn en début d'exécution des
prestations sous-traitées.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
- le formulaire Dc1 "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement.
- les formulaires précités sont disponibles sur le site internet du Ministère de
l'economie et des finances :
www.finances.gouv.fr/minefi/publique/marches_publics/index.hlm
-Lorsqu'Il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe
- en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
- un extrait du Kbis
- attestation de responsabilité civile valide
-Attestation sur l'honneur du candidat qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières Années, d'une condamnation au bulletin no2 du casier judiciaire pour des infractions Visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices
- le cas échéant, une déclaration du chiffre d'affaires réalisé avec l'irsn sur les 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - un document exhaustif prouvant l'expérience du candidat et ses compétences, sur les 3 dernières années (+ liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé)
- la liste des moyens humains et techniques du candidat
- un descriptif de son organisation qualité : certification qualité conforme ou système qualité en conformité avec la norme ISO 9001
- une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation ainsi que la structure de l'entreprise: les effectifs et leur composition, l'organisation et les moyens techniques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO/IRSN/DRH/MPE/2013-1_62249.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Précisions sur les conditions de consultation et de remise des offres (Cf. Réglement de consultation)
l'irsn gère ses procédures de passation de marchés sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr/.
1. Consultation - accès à la plateforme
pour pouvoir consulter et répondre aux dossiers d'achats de l'irsn, les soumissionnaires devront s'inscrire sur la plateforme dématérialisée à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr (aapc, aor), suite à quoi, ils pourront participer à la suite de la procédure.
La plateforme met à disposition des soumissionnaires des manuels d'aide à l'utilisation, ainsi qu'un support téléphonique, accessibles depuis la plateforme.
Remarque : il est indispensable de bien renseigner le champ "E_Mail" lors de l'inscription sur la plateforme dématérialisée, cette adresse étant utilisée pour les échanges électroniques avec l'irsn.
Le soumissionnaire pourra consulter les procédures formalisées de l'irsn à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr/ et télécharger le cas échéant le dossier de la procédure d'achat dématérialisée correspondante.
2. Dépôt d'une offre par voie électronique
le soumissionnaire déposera, préférablement, son offre sur la plateforme dématérialisée de l'irsn :
- en sélectionnant le certificat fourni par la plateforme pour signer sa réponse électronique,
- en déposant, après les avoir complétés, les différents documents demandés par l'irsn selon un des formats électroniques suivants : Word (doc, docx), Excel (xls, xlsm), Acrobat (pdf),
- en regroupant et compressant les fichiers de l'offre dans une enveloppe électronique, selon les modalités proposées par la plateforme électronique.
3. Dépôt d'une offre par courrier papier
dans ce cas, l'offre du soumissionnaire devra parvenir impérativement en 2 exemplaires papier (format classeur A4) ET sur support électronique (clé USB ou cd-rom), sous double enveloppe cachetée, contenant la candidature d'une part, l'offre technique et commerciale d'autre part, et comportant les mentions : "Aoo - secrétariat médical- ne pas ouvrir", au plus tard le 08/01//2013 à 12h00, à l'adresse suivante :
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
Dafcj/Sac
A l'attention de Mme Enilorac
Aoo/Drh-Sst/2013
Boîte Postale n° 17
92262 FONTENAY-AUX-ROSES Cedex
En cas de livraison par coursier, s'adresser à l'accueil de l'irsn, situé 31 avenue de la Division Leclerc, 92260 Fontenay-Aux-Roses, entre 9h00-12h30 et 14h00-17h45
au titre de sa réponse au présent appel d'offres, chaque soumissionnaire devra présenter impérativement son offre en 2 parties :
o une CANDIDATURE (1ère enveloppe ou 1er fichier zip),
o une offre technique et commerciale (2eme enveloppe ou 2eme fichier zip),
s'agissant d'un appel d'offres ouvert, le soumissionnaire fournira les éléments relatifs à sa candidature tels que décrits au Iii.2.2 et Iii.2.3, et au réglement de consultation, permettant d'évaluer ses capacités techniques et financières. Celles-Ci devront être suffisantes pour que l'offre technique et financière du soumissionnaire soit examinée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous