Centrale des marchés
Maintenance et mise en conformité des équipements sur la zone Nord de l'IRSN des lots : LOT N°1 - Ascenseurs - LOT N°2 - Systèmes De Fermetures automatiques et manuels - LOT N°3 - Systèmes de Levage L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance et de mise en conformité des équipements d'ascenseurs, de fermetures et de levage de l'IRSN à Fontenay aux roses (92 260), au Vési...
IRSN 92260Fontenay-aux-Roses fabrice.martial@irsn.fr
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Maintenance et mise en conformité des équipements sur la zone Nord de l'IRSN des lots : LOT N°1 - Ascenseurs - LOT N°2 - Systèmes De Fermetures automatiques et manuels - LOT N°3 - Systèmes de Levage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5522307

Date de clôture estimée : 04/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/07/20)
354583-2020
BOAMP (25/07/20)
20-94021

Département(s) de publication : 92, 78, 91
Annonce No 20-94021
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
IRSN, 31 avenue de la Division Leclerc, 92260, Fontenay-aux-roses, F, Téléphone : (+33) 1 58 35 91 53, Courriel : fabrice.martial@irsn.fr, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.irsn.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=598896&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=598896&orgAcronyme=s2d
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=598896&orgAcronyme=s2d
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Établissement public à caractère industriel et commercial
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Environnement/santé/recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance et mise en conformité des équipements sur la zone Nord de l'IRSN des lots : LOT N°1 - Ascenseurs - LOT N°2 - Systèmes De Fermetures automatiques et manuels - LOT N°3 - Systèmes de Levage
Numéro de référence : IRSN_Maintenance_Ascenseurs
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50750000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance et de mise en conformité des équipements d'ascenseurs, de fermetures et de levage de l'IRSN à Fontenay aux roses (92 260), au Vésinet(78 116) et à Orsay (91 400), en 3 lots détaillés comme suit: lot no1 : Ascenseurs - lot no2 : Systèmes de fermetures manuels et automatiques - lot no 3 : Systèmes de levage. Pour tous les lots, chaque prestataire aura en charge les prestations suivantes (liste non exhaustive): maintenance préventive,maintenance corrective, exploitation des installations, gestion des astreintes, assistance pour les vérifications réglementaires périodiques, gestion des approvisionnements et des stocks, suivi et traçabilité des actions en GMAO, gestion de la documentation, management, qualité, sécurité et environnement
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ascenseurs
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50750000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105-FR103-FR104
Lieu principal d'exécution : IRSN Site de Fontenay aux Roses 92260 Site du Vesinet 78116 et Site Orsay 91400
II.2.4)Description des prestations : La prestation attendue consiste à la réalisation de la maintenance de niveau 1 à 4 et la mise en conformité des équipements suivants :Ascenseurs;Monte-Charges;Monte-Dossiers;Plate-Forme élévatrice;Plate-Forme pour personne à mobilité réduite (pmr);Ainsi que l'ensemble des équipements initialement liés au bon fonctionnement de ces installations.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Organisation et moyens affectés au projet / Pondération : 20
     2. Mode opératoire proposé pour l'exécution des travaux / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché entre en vigueur à compter de sa notification.La durée initiale d'exécution de l'accord-cadre est de de 24 mois, à compter du 25/10/2020. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.Il est reconductible tacitement, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée via la plateforme PLACE au titulaire au moins 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.La durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 48 mois.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas s'y opposer. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes de fermetures manuels et automatiques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105-FR103-FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La prestation attendue consiste à la réalisation de la maintenance de niveau 1 à 4 et la mise en conformité des équipements suivants:Portes à déplacement vertical (rideaux et grilles à enroulement, sectionnelles, basculantes, souples);Portes et portails à déplacement horizontal (battants, pliants, coulissants roulants et autoportants);Barrières levantes;Portes à tambours;Portes blindées ;Stores automatiques et manuels
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Organisation et moyens affectés au projet / Pondération : 20
     2. - Mode opératoire proposé pour l'exécution des travaux / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché entre en vigueur à compter de sa notification.La durée initiale d'exécution de l'accord-cadre est de de 24 mois, à compter du 25/10/2020. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.Il est reconductible tacitement, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée via la plateforme PLACE au titulaire au moins 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.La durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 48 mois.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas s'y opposer. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes de levage
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105-FR104-FR103
Lieu principal d'exécution : 100000
II.2.4)Description des prestations : La prestation attendue consiste à la réalisation de la maintenance de niveau 1 à 4 et la mise en conformité deséquipements suivants:Palan à chaîne de manœuvre;Treuil;Pont roulant;Palans électriques;
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Organisation et moyens affectés au projet / Pondération : 20
     2. - Mode opératoire proposé pour l'exécution des travaux / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché entre en vigueur à compter de sa notification.La durée initiale d'exécution de l'accord-cadre est de de 24 mois, à compter du 25/10/2020. Il peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction.Il est reconductible tacitement, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée via la plateforme PLACE au titulaire au moins 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.La durée globale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 48 mois.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas s'y opposer. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'exécution d'un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra être confiée au titulaire du présent accord-cadre. Le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services, ne doit pas remettre en cause les modalités de mise en concurrence initiale. Le délai pendant lequel les nouveaux marchés peuvent être conclus est de trois (3) ans à compter de la notification du marché initial.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 septembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 septembre 2020 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il est prévu de relancer une consultation à l'issue de l'accord-cadre au deuxième trimestre 2024 si les deux reconductions annuelles sont effectuées.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est l'euro. Le candidat établi dans un état autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'état dans lequel il est établi. Le candidat pourra être : candidat unique ou groupement d'entreprises. La signature des offres n'est pas requise au moment de leur dépôt. À l'issue de la procédure de publicité et de mise en concurrence, le marché sera signé électroniquement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95000, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours:Les recours suivants peuvent être exercés:- référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. du code de justice administrative,- référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative,- recours des tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la date de publicité.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95000, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 juillet 2020
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