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Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) — Fontenay-aux-Roses 92265Fontenay-aux-Roses audrey.madouni@cea.fr
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Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700381

Date de clôture estimée : 12/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342357-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Fontenay-aux-Roses: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2015/S 189-342357

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) — Fontenay-aux-Roses
Centre de Fontenay-aux-Roses — service commercial — bât. 38-3 — 18 route du Panorama — BP 6 — 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex
Point(s) de contact: Service commercial
À l'attention de: Audrey Madouni
92265 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Téléphone: +33 146549291
E-mail: audrey.madouni@cea.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
Autre: Recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d’un analyseur automatique d’acides nucléiques par électrophorèse permettant l’analyse d’ADN génomique de très haut poids moléculaire et du consommable associé.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/FAR — Institut de Génomique — 2 rue Gaston Crémieux — 91057 Évry Cedex

Code NUTS FR104

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions

II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38000000, 38432000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les options sont décrites dans le DCE.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures: 30 jours à compter de la date de réception des factures après accord de service fait.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d’entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d’ un groupement,
— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement de consultation.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le n° de la consultation 15B00122.

Les formulaires demandés sont disponibles sur le site internet du Ministère de l’ économie et des finances:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

III.2.2)Capacité économique et financière

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le n° de la consultation 15B00122.

Pour les entreprises nouvellement créées, elles devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leur capacité financière.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le n° de la consultation 15B00122.

III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
N° 15B00122
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.10.2015 - 13:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
La case de la rubrique IV.1.1: «type de procédure» n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2004/18/CE et au décret n° 2005-1742 pris en application de l' ordonnance° 2005-649 du 6.6.2005. En effet, compte tenu de l'estimation de son montant inférieur au seuil défini à l'article 7 de la directive n° 2004/18/CE, il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA en application de l'article 10 du décret n° 2005-1742 qui permettra au CEA de négocier. Le présent avis sert à sélectionner les candidats qui participeront à la consultation.

A) Le DCE peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne;

1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien « autorités de certification acceptées » à l'adresse https://marches.cea.fr

2. Se connecter à l'adresse suivante https://marches.securises.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider.
B) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur offre. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le DCE, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le DCE et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’ informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’ adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du conseil et des analyses — DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl: daps-srca@cca.fr. Fax +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Nanterre
179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
92000 Nanterre
FRANCE
Téléphone: +33 140971010

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
4 rue Pablo Neruda
92000 Nanterre
FRANCE
Téléphone: +33 140971717

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18.9.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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