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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASNR FONTENAY
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de formations en anglais
Description: Le présent marché a pour objet de réaliser des prestations de formations en anglais pour l’ASNR.
Identifiant de la procédure: edd5acd1-7618-44f3-bcbe-bc42e06aac4f
Identifiant interne: ASNR-2026-050-Formation_Anglais
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir documents du marché
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Parcours de formations sur-mesure en anglais
Description: Ce lot comporte une offre de formation diversifiée, complète et adaptée aux objectifs de l’ASNR et aux différentes populations ciblées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 22/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Stages d’immersion et séjours linguistiques
Description: Ce lot comporte une offre de formation diversifiée, complète et adaptée aux objectifs de l’ASNR et aux différentes populations ciblées.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 22/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASNR FONTENAY
Numéro d’enregistrement: 13000180300035
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Guilhem BONHOMME
Téléphone: +33631230328
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 74e8a54c-835e-4efc-89d1-8458a38d6bdd-01
Principale raison du changement: Avis annulé
Description: Conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, l’ASNR a décidé de déclarer l’ensemble de la procédure sans suite. Cette décision est motivée par un motif d’intérêt général tenant à la nécessité de garantir la régularité de la procédure. L’ASNR a en effet constaté que la méthode de notation prévue au règlement de la consultation était de nature à affecter le poids respectif des critères d’attribution et conduisaient à ne pas assurer, à l’égard de l’ensemble des candidats, la pondération des critères telle qu’elle avait été portée à leur connaissance. Cette irrégularité, qui affecte les conditions de la mise en concurrence, ne permet pas de poursuivre la procédure sur la base du dossier de consultation initial. Une nouvelle consultation, reposant sur une méthode de notation corrigée, sera lancée prochainement.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b23ea3f7-b533-4597-9520-4a28aa22f5a7 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 26/08/2026 16:22:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 594146-2026
Numéro de publication au JO S: 166/2026
Date de publication: 28/08/2026
