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A proximité de Caen 14035 Calvados
Acheteur : Région Normandie
Abbaye aux Dames, place Reine-Mathilde, CS 50523
14035 Caen cedex 1
Tel : 0231069898
Secteurs d'activité
Services sportifs.

Achat de prestations de communication et de visibilité auprès de la SAS Quevilly Rouen Métropole pour la saison 2023 2024 de l'US Quevilly Rouen Métropole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 776962-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Normandie
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Ville: CAEN
Code NUTS: FRD Normandie
Code postal: 14035
Pays: France
Courriel: sdm-caen@normandie.fr
Téléphone: +33 0231069815
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://region-normandie.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://region-normandie.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de prestations de communication et de visibilité auprès de la SAS Quevilly Rouen Métropole pour la saison 2023 2024 de l'US Quevilly Rouen Métropole

II.1.2)Code CPV principal
92600000 Services sportifs
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Achat de prestations de communication et de visibilité auprès de la SAS Quevilly Rouen Métropole pour la saison 2023 2024 de l'US Quevilly Rouen Métropole

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 85 204.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4)Description des prestations:

Achat de prestations de communication et de visibilité auprès de la SAS Quevilly Rouen Métropole pour la saison 2023 2024 de l'US Quevilly Rouen Métropole

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

La procédure de passation est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0164
Intitulé:

Achat de prestations de communication et de visibilité auprès de la SAS Quevilly Rouen Métropole pour la saison 2023 2024 de l'US Quevilly Rouen Métropole

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: US QUEVILLY ROUEN METROPOLE
Ville: LE PETIT QUEVILLY
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 85 204.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr

La procédure de passation est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif
Ville: Caen
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023