Centrale des marchés
77 prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers et de transports infirmiers inter-hospitaliers pour le compte du centre hospitalier de Fontainebleau 77 prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers et de transports infirmiers inter-hospitaliers pour le compte du centre hospitalier de Fontainebleau ...
Centre Hospitalier de Fontainebleau 77305Fontainebleau cmp2@ch-fontainebleau.fr 0160741385
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77 prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers et de transports infirmiers inter-hospitaliers pour le compte du centre hospitalier de Fontainebleau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546680

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/04/13)
111312-2013
BOAMP (04/04/13)
13-58789

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Fontainebleau, cellule des marchés 55 boulevard maréchal Joffre, à l'attention de Anne le carret, F-77305 Fontainebleau Cedex. Tél. : (+33) 1 60 74 10 56. E-mail : cmp2@ch-fontainebleau.fr. Fax : (+33) 1 60 74 13 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ch-fontainebleau.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers et de transports infirmiers inter-hospitaliers pour le compte du Centre Hospitalier de Fontainebleau.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : boulevard maréchal joffre, 77305 Fontainebleau Cedex.
Code NUTS : FR102.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances et véhicules sanitaires légers et de transports infirmiers inter-hospitaliers pour le compte du Centre Hospitalier de Fontainebleau 4 lots distincts.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114122.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 50.
2. sous critère 1 : l'organisation proposée pour assurer la prestation :moyens de communication et organisation mis en place pour répondre aux demandes de transport avec notamment l'indication des moyens humains et matériels dédiés à la réalisation de la pre. Pondération : 30.
3. sous critère 2 : la méthodologie et le plan de progrès proposés pour l'amélioration continue et le suivi de la qualité de la prestation : notamment indicateurs de suivi de performance en terme de délai d'exécution selon les types de demande, formation con. Pondération : 10.
4. sous critère 3 : la prise en compte des exigences environnementales : type de véhicule; équipement du véhicule, etc. Pondération : 10.
5. cout de la prestation. Pondération : 50.
6. sous critère 1 : une simulation d?exécution du marché n?ayant pas valeur contractuelle et réalisée à partir : des quantités estimatives de transports mentionnées dans l?annexe 1 du cctp auxquelles sont appliqués les prix du bordereau de prix proposés par. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12serv18.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 239-394282 du 12/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Transport sanitaire terrestre en ambulance et VSL " INTERNES "
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LE MALAURY AMBULANCES DU ROY, 16 avenue DU 23 AOUT, F-,77590 Bois le roi.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 24 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Transport sanitaire terrestre en VSL " EXTERNES "
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LE MALAURY AMBULANCES DU ROY, 16 avenue DU 23 AOUT, F-,77590 Bois le roi.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 13 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Transport sanitaire terrestre en Ambulance Agréée " EXTERNES "
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LE MALAURY AMBULANCES DU ROY, 16 avenue DU 23 AOUT, F-,77590 Bois le roi.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 154 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Transport inter-hospitalier en Ambulance Agréée
V.1) Date d'attribution du marché : 15 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STA OURSON BLEU, 28 rue DES 4 rueLLES, F-,94120 Fontenay sous bois.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 12 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 240 B, annonce n° 339 du 12 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : le Centre Hospitalier et le titulaire du marché s'efforceront de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à l'interprétation ou à l'exécution du marché. En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls compétents. En cas de litige relatif à la procédure de passation de la présente consultation, le tribunal administratif de MELUN sera seul compétent à statuer sur l'objet du litige, conformément à la législation en vigueur. Tribunal Administratif de MELUN, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél : 01.60.56.66.30 Fax :01.60.56.66.10 Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, factures ou modes d'emploi doivent être rédigés en français.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

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