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09 fourniture et livraison de produits d'épicerie à Saint Jean de Verges 09 fourniture et livraison de produits d'épicerie à Saint Jean de Verges fourniture et livraison de produits d'épicerie. code_postal : 09017 lieu : cellule des marchés B.P. 90064, ville : Foi...
Marion LOCATELLI 09017Foix marion.locatelli@chi-val-ariege.fr
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09 fourniture et livraison de produits d'épicerie à Saint Jean de Verges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854727

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/13)
13-183492

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier du Val d'Ariège.
Correspondant : M. le directeur, B.P. 90064 09017 Foix Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture et livraison de produits d'épicerie.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : saint Jean de Verges.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus à compter du 01/02/2014 jusqu'au 31/01/2015. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Paiement par virement administratif.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital. Comptable public assignataire des paiements : M. Le Trésorier Principal de Foix - rue Pierre Mendès France - B.P. 92 - 09007 Foix Cedex.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 40 % ;
- qualité : qualité organoleptique : 10 % ;
- qualité : qualité nutritionnelle : 10 % ;
- qualité : facilité de mise en oeuvre : 10 % ;
- qualité : conditionnement : 10 % ;
- prix des prestations : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 130775.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHIVA.
cellule des marchés B.P. 90064, 09017 Foix Cedex, adresse internet : http://chi-val-ariege.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHIVA.
Correspondant : Guillaume LACHAUME - restauration, rn 20 - sortie 9, 09000 Saint-Jean-de-Verges, tél. : (+33) 5-61-03-40-59, courriel : guillaume.lachaume@chi-val-ariege.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHIVA.
Correspondant : Marion LOCATELLI, cellule des marchés B.P. 90064, 09017 Foix Cedex, tél. : (+33) 5-61-03-31-79, courriel : marion.locatelli@chi-val-ariege.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHIVA.
cellule des marchés B.P. 90064, 09017 Foix Cedex, adresse internet : http://chi-val-ariege.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 6 rue raymond IV - B.P. 7007 Cedex 07 31068 Toulouse tél. : (+33) 5-62-73-57-57 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr télécopieur : (+33) 5-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 Purée.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15312100.
Lot(s) 02 Café moulu en dose.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15861000.
Lot(s) 03 Desserts divers.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15893200.
Lot(s) 04 Bouillon clair.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15891500.
Lot(s) 05 Fonds de sauce.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15891000.
Lot(s) 06 Sauces.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15871260.
Lot(s) 07 Potages.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15891400.
Lot(s) 08 Paillettes.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15300000.
Lot(s) 09 Taboulé.
; minimum et maximum indiqués dans les pièces du marché.

C.P.V. - Objet principal : 15625000.

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