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Fourniture d'éléments de glissières de sécurité 2022-2024

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7374845

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/01/23)
23-9840
JOUE (25/01/23)
050282-2023

Département(s) de publication : 9
Annonce No 23-9840

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Conseil Départemental de l'Ariège, Numéro national d'identification : 22090001300016, 5-7 rue du Cap de la Ville, Point(s) de contact : Chrsitine TEQUI, 09000, FOIX, F, Téléphone : (+33) 5 61 02 09 09, Courriel : smarches@ariege.fr, Code NUTS : FRJ21
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.ariege.fr Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fourniture d'éléments de glissières de sécurité 2022-2024
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 34928100
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité métalliques et mixtes (bois/métal).Procédure d'Appel d'Offres OuvertAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum avec maximum.Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de la notification, reconductible 1 fois, soit une durée maximale de 2 ans.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 310 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture d'éléments de glissières de sécurité 2022-2024

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Eléments de glissières de sécurité métalliques
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 34928100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ21
		Lieu principal d'exécution : Parc Matériel et Travaux 6 chemin du pont de l'écho 09000 FOIX. Se référer à l'article 2.10 "lieu et mode de livraison" du CCTP
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité métalliques.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique des prestations / Pondération : 50
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Lot 01 - Eléments de glissières de sécurité métalliques

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Eléments de glissières de sécurité mixtes bois/métalliques
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 34928100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRJ21
		Lieu principal d'exécution : Parc Matériel et Travaux 6 chemin du pont de l'écho 09000 FOIX. Se référer à l'article 2.10 "lieu et mode de livraison" du CCTP
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité mixtes bois / métallique
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique des prestations / Pondération : 50
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Lot 02 - Eléments de glissières de sécurité mixtes bois/métalliques

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 146-417317 du 27/07/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 20225891
		Lot nº : 1
		Intitulé : Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité métalliques.
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		MEISER StraBenausstattung GmbH, Numéro national d'identification : DE5264502, Edmund Meiser StraBe 3, 66839, SCHMELZ LIMBACH, DE, Code NUTS : DE Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 220 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 20225892
		Lot nº : 2
		Intitulé : Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité mixtes bois / métallique
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 11 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		MEISER StraBenausstattung GmbH, Edmund Meiser StraBe, 66839, SCHMELZ LIMBACH, DE, Code NUTS : DE Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 90 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV - BP 70007, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de BORDEAUX, DREETS pôle C 138 Cours Maréchal Juin, 33075, Bordeaux Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 08, Courriel : na.polec@dreets.gouv.fr, Adresse internet : https://nouvelle-aquitaine.dreets.gouv.fr/
VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		20 janvier 2023

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A proximité de Foix

09000 Ariège

Acheteur : Conseil Départemental de l'Ariège

Adresse :
5-7 rue du Cap de la Ville
09000 Foix (Code Insee: 09122)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Eléments de glissières de sécurité métalliques Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité métalliques.
Eléments de glissières de sécurité mixtes bois/métalliques Fourniture et livraison d'éléments de glissières de sécurité mixtes bois / métallique

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Toulouse
68 Rue Raymond IV - BP 70007
31068 Toulouse Cedex 7

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

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Contact complémentaire :
DREETS pôle C 138 Cours Maréchal Juin
33075 Bordeaux Cedex

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

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Secteurs d'activité :

Glissières de sécurité.

Fourniture d'éléments de glissières de sécurité 2022-2024

A proximité de Foix 09000 Ariège

Acheteur : Conseil Départemental de l'Ariège

Inclus en plus :

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