1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PNEUS POUR LES VL, VU, PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES DU PMT
Description: FOURNITURE DE PNEUS POUR LES VL, VU, PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES DU PMT.
Identifiant de la procédure: 7eef290a-9be8-4a7d-bb71-827584bb3e9a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352000 Pneus pour fortes charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 330 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°01 : PNEUS NEUFS VL, VU
Description: Lot n°01 : PNEUS NEUFS VL, VU
Identifiant interne: 2026PM9351
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Options:
Description des options: Ne sera pas reconduit.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONTBONNOT
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: VOIR LE RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de jugement des offres sont listés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison ou d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: comité consultatif règlement amiable marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°02 : PNEUS NEUFS ET RECHAPES PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES
Description: Lot n°02 : PNEUS NEUFS ET RECHAPES PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES
Identifiant interne: 2026PM9352
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352000 Pneus pour fortes charges
Options:
Description des options: Ne sera pas reconduit.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 433 384,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 433 384,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: VOIR LE RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de jugement des offres sont listés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison ou d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: comité consultatif règlement amiable marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA DE TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 529 312,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 928,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROMASTER
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROMASTER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 95 928,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026PM9351- PNEUS NEUFS VL, VU
Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 433 384,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROMASTER
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROMASTER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 384,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026PM9352-PNEUS NEUFS ET RECHAPES PL, ENGINS DE TP ET AGRICOLES
Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement: 2209000130016
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Ville: FOIX CEDEX
Code postal: 09001
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: +33 561020909
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: comité consultatif règlement amiable marchés publics
Numéro d’enregistrement: 13002930900015
Adresse postale: DREETS POLE C - 138 COURS MARÉCHAL JUIN
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33075
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556692708
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EUROMASTER
Numéro d’enregistrement: 39252740404670
Ville: MONTBONNOT
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Identifiant/version de l’avis: 8a504ce0-003b-4c93-a0c2-fb6e2f9ccdfb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/09/2026 16:38:24 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 656083-2026
Numéro de publication au JO S: 184/2026
Date de publication: 23/09/2026
