Centrale des marchés
Prestation " Transports piscine, transports Alae du mercredi et transports occasionnels " Lot 1 " Transports piscine " :Transport par autocar (aller/retour), les jours de classe, des élèves et accompagnants des écoles du territoire de L'agglo Foix-Varilhes, listées sur la fiche techniqu...
Communauté d'Agglomération Pays Foix-V 09000Foix accueil@agglo-pfv.fr
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Archive

Prestation " Transports piscine, transports Alae du mercredi et transports occasionnels "

Marché public ou privé
Référence du marché : 6891468

Date de clôture estimée : 30/06/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/06/22)
22-80438

Département(s) de publication : 9
Annonce No 22-80438
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Communauté d'Agglomération Pays Foix-V
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20006779100018
Ville :
Foix
Code Postal :
09000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 9

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1123680
Identifiant interne de la consultation :
22pa_transports
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Fromentin
Adresse mail du contact :
accueil@agglo-pfv.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 534090930

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
30 juin 2022 - 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Organisation du service : 30%Qualifications et expérience du personnel : 10%Prix : 60%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestation " Transports piscine, transports Alae du mercredi et transports occasionnels "
Code CPV principal
Descripteur principal : 60112000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Lot 1 " Transports piscine " :Transport par autocar (aller/retour), les jours de classe, des élèves et accompagnants des écoles du territoire de L'agglo Foix-Varilhes, listées sur la fiche technique, vers le Centre aquatique intercommunal (09000 Foix).Lot 2 " Transports Alae du mercredi " :Transport par autocar (aller simple), le mercredi, des enfants des écoles de Foix (Bruilhols, Paul Bert, Lucien Goron, Parmentier, Cardié, Cadirac), Ferrières, Crampagna, St Jean de Verges, Montoulieu, Saint Paul de Jarrat, Montgailhard, Serres sur Arget, Saint Martin de Caralp, Saint pierre de Rivière vers le centre de loisirs (Alae école Nelson Mandela - Courbet à Foix).Lot 3 " Transports occasionnels " :Transports occasionnels pour les services de L'agglo sans critères précis de fréquence, distance ou destination.Transports des écoles du territoire se rendant dans une de nos médiathèques ou ludothèques (planning transmis ou demande formulée par les services concernés)
Lieu principal d'exécution du marché :
L'ensemble du périmètre de L'agglo Foix-Varilhes 09000 - Foix
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
175 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

OBJET : Prestation « Transports piscine, transports Alae du mercredi et transports occasionnels »
Description du lot : 1 : " Transports piscine " . Lot 1 " Transports piscine " :Transport par autocar (aller/retour), les jours de classe, des élèves et accompagnants des écoles du territoire de L'agglo Foix-Varilhes, listées sur la fiche technique, vers le Centre aquatique intercommunal (09000 Foix).Lot 2 " Transports Alae du mercredi " :Transport par autocar (aller simple), le mercredi, des enfants des écoles de Foix (Bruilhols, Paul Bert, Lucien Goron, Parmentier, Cardié, Cadirac), Ferrières, Crampagna, St Jean de Verges, Montoulieu, Saint Paul de Jarrat, Montgailhard, Serres sur Arget, Saint Martin de Caralp, Saint pierre de Rivière vers le centre de loisirs (Alae école Nelson Mandela - Courbet à Foix).Lot 3 " Transports occasionnels " :Transports occasionnels pour les services de L'agglo sans critères précis de fréquence, distance ou destination.Transports des écoles du territoire se rendant dans une de nos médiathèques ou ludothèques (planning transmis ou demande formulée par les services concernés)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 75 000 euros
Lieu d'exécution du lot : L'ensemble du territoire de L'agglo Foix-Varilhes

Description du lot : 2 : " Transports Alae du mercredi " . Lot 1 " Transports piscine " :Transport par autocar (aller/retour), les jours de classe, des élèves et accompagnants des écoles du territoire de L'agglo Foix-Varilhes, listées sur la fiche technique, vers le Centre aquatique intercommunal (09000 Foix).Lot 2 " Transports Alae du mercredi " :Transport par autocar (aller simple), le mercredi, des enfants des écoles de Foix (Bruilhols, Paul Bert, Lucien Goron, Parmentier, Cardié, Cadirac), Ferrières, Crampagna, St Jean de Verges, Montoulieu, Saint Paul de Jarrat, Montgailhard, Serres sur Arget, Saint Martin de Caralp, Saint pierre de Rivière vers le centre de loisirs (Alae école Nelson Mandela - Courbet à Foix).Lot 3 " Transports occasionnels " :Transports occasionnels pour les services de L'agglo sans critères précis de fréquence, distance ou destination.Transports des écoles du territoire se rendant dans une de nos médiathèques ou ludothèques (planning transmis ou demande formulée par les services concernés)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50 000 euros
Lieu d'exécution du lot : L'ensemble du territoire de L'agglo Foix-Varilhes

Description du lot : 3 : " Transports occasionnels " . Lot 1 " Transports piscine " :Transport par autocar (aller/retour), les jours de classe, des élèves et accompagnants des écoles du territoire de L'agglo Foix-Varilhes, listées sur la fiche technique, vers le Centre aquatique intercommunal (09000 Foix).Lot 2 " Transports Alae du mercredi " :Transport par autocar (aller simple), le mercredi, des enfants des écoles de Foix (Bruilhols, Paul Bert, Lucien Goron, Parmentier, Cardié, Cadirac), Ferrières, Crampagna, St Jean de Verges, Montoulieu, Saint Paul de Jarrat, Montgailhard, Serres sur Arget, Saint Martin de Caralp, Saint pierre de Rivière vers le centre de loisirs (Alae école Nelson Mandela - Courbet à Foix).Lot 3 " Transports occasionnels " :Transports occasionnels pour les services de L'agglo sans critères précis de fréquence, distance ou destination.Transports des écoles du territoire se rendant dans une de nos médiathèques ou ludothèques (planning transmis ou demande formulée par les services concernés)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50 000 euros
Lieu d'exécution du lot : L'ensemble du territoire de L'agglo Foix-Varilhes

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
8 juin 2022
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