1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RESIDENCE JULES ROUSSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHAC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de viandes fraîches sur tous les sites du GHT des Pyrénées Ariégeoises
Description: Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 4df7c12c-7ab5-4477-be47-9acc778ab6bb
Identifiant interne: 2470
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Jean De Vergestarascon Sur Ariegesaint Lizierax Les Thermes
Ville: Saint Jean De Verges
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 340 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les Montants Renseignes Sont Les Maximums Sur La Duree Du Marche
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Viande fraîche de boeuf et de veau
Description: Viande fraîche de boeuf et de veau
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Jean De Vergestarascon Sur Ariegesaint Lizierax Les Thermes
Ville: Saint Jean De Verges
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 635235-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (respect du calibre, goût, tendreté, aspect après cuisson)
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viande fraîche d'agneau et de merguez
Description: Viande fraîche d'agneau et de merguez
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Jean De Vergestarascon Sur Ariegesaint Lizierax Les Thermes
Ville: Saint Jean De Verges
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 635235-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (respect du calibre, goût, tendreté, aspect après cuisson)
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viande fraîche de porc
Description: Viande fraîche de porc
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Jean De Vergestarascon Sur Ariegesaint Lizierax Les Thermes
Ville: Saint Jean De Verges
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 635235-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (respect du calibre, goût, tendreté, aspect après cuisson)
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande fraîche de volaille
Description: Viande fraîche de volaille
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Jean De Vergestarascon Sur Ariegesaint Lizierax Les Thermes
Ville: Saint Jean De Verges
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 635235-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (respect du calibre, goût, tendreté, aspect après cuisson)
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES FILS DE FORT BASILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LES FILS DE FORT BASILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20247001
Titre: Viande fraîche de boeuf et de veau
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES FILS DE FORT BASILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LES FILS DE FORT BASILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 444 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20247002
Titre: Viande fraîche d'agneau et de merguez
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE BERNARD
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE BERNARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 536 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20247003
Titre: Viande fraîche de porc
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20247004
Titre: Viande fraîche de volaille
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BE1EF3DB-C8F2-3AA0-58968E2EAF7F9B6B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Numéro d’enregistrement: 47661
Adresse postale: Bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code postal: 09017
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Point de contact: DUNYACH MARIE
Téléphone: 0561033030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA)
Numéro d’enregistrement: BE1EF40C-F2E9-CF0B-25862C03D8211088
Adresse postale: Centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L'Ariege Bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code postal: 09017
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561033281
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RESIDENCE JULES ROUSSE
Numéro d’enregistrement: BE1EF41F-D381-2405-8A8B81520BED7EA2
Adresse postale: Residence Jules Rousse Rue Lafrau
Ville: Tarascon Sur Ariege
Code postal: 09401
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561033281
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHAC
Numéro d’enregistrement: BE1EF446-B97F-CBC3-BF94FFA4B01B5C54
Adresse postale: Centre Hospitalier Ariege Couserans Site de Rozès
Ville: Saint Girons
Code postal: 09201
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561033281
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS
Numéro d’enregistrement: BE1EF45F-CC7C-FBAC-812465630B23560E
Adresse postale: Centre Hospitalier Saint Louis Place du Breilh
Ville: Ax Les Thermes
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561033281
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE
Numéro d’enregistrement: 1817906
Ville: Foix
Code postal: 09017
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561033281
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: BE1EF48E-CBF0-B2C0-1D91649EC31CA5E1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LES FILS DE FORT BASILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1546085-1-1-1
Adresse postale: Zi
Ville: Lorp-Sentaraille
Code postal: 09190
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561660924
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LES FILS DE FORT BASILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1546085-1-2-1
Adresse postale: Zi
Ville: Lorp-Sentaraille
Code postal: 09190
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: 0561660924
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SOCIETE BERNARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546085-1-3-1
Adresse postale: Kerbethune
Ville: Moreac
Code postal: 56500
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297616601
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Société de Distribution Avicole SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1546085-1-4-1
Adresse postale: La Noelle
Ville: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 80838144-6e7c-4295-aed1-c0166adeccfb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/01/2025 15:40:54 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 7090-2025
Numéro de publication au JO S: 4/2025
Date de publication: 07/01/2025
