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Achat d'autobus et d'autocars II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Achat d'autobus et d'autocars. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fourniture...
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Achat d'autobus et d'autocars

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693872

Date de clôture estimée : 01/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/05/13)
157100-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Florange
+33 382589311
+33 382593100
FRANCE
Trans Fensch
M. Martin René
Directeur général délégué
6 rue de Longwy, BP 50026
57192
r.martin@trans-fensch.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Achat d'autobus et d'autocars.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Trans Fensch
6 rue de Longwy
57190 Florange
Moselle
FR413


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Achat d'autobus et d'autocars.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Autobus publics
34121100

Autobus et cars
34121000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
12 autobus standards - 7 autocars - 2 autobus articulés neufs - 5 autobus articulés d'occasion
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 4 160 000 et 4 670 000 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Achat d'autobus urbains.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Autobus publics
34121100

Autobus et cars
34121000


3)
Quantité ou étendue:
12
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 2 400 000 et 2 640 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Achat d'autocars.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Autobus publics
34121100

Autobus et cars
34121000


3)
Quantité ou étendue:
7
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 1 155 000 et 1 365 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Bus articulé neuf.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Autobus publics
34121100

Autobus et cars
34121000


3)
Quantité ou étendue:
2
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 580 000 et 620 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Autobus articulés d'occasion.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Autobus publics
34121100

Autobus et cars
34121000


3)
Quantité ou étendue:
5
Valeur estimée hors TVA
fourchette: entre 25 000 et 45 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
45 jours à compter de la date d'émission de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificat d'inscription au registre du commerce de moins de 6 mois.
Attestation d'assurance responsabilité civile de l'année en cours.
Certificat justifiant du paiement des impôts et taxes.
Attestation de versement de cotisations.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Nombre de salariés
Description détaillée de l'entreprise, comportant la composition du capital social ainsi que les bilans de résultat des 2 derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des moyens humains de l'entreprise et nombre de véhicules vendus en France en 2012.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. PRIX. Pondération 30
2. VALEUR TECHNIQUE. Pondération 20
3. DELAI DE LIVRAISON. Pondération 20
4. COUT D'UTILISATION. Pondération 10
5. ESTHETIQUE ET FONCTIONNALITE. Pondération 10
6. SERVICE APRES VENTE. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.6.2013 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.7.2013 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Thionville
+33 382824350
FRANCE
Tribunal de grande instance
5 quai Pierre Marchal
57100
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: TGI 5 quai Pierre Marchal
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
57100
Thionville
TGI Thionville, parquet du procureur de la république
5 quai Pierre Marchal
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.5.2013
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