Centrale des marchés
Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de certains Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA) Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de certains Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA) ville : Fleury les aubrais cedex adresse : TSA 20003 tel ...
EMA/DCSSA/DAPS-SSA 45404Fleury les aubrais cedex heidi.legoff@intradef.gouv.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de certains Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4409915

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/03/19)
125244-2019
BOAMP (16/03/19)
19-39814

Département(s) de publication : 94, 13, 69, 83, 92
Annonce No 19-39814
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, TSA 20003, 45404, Fleury les aubrais Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 38 60 75 42, Courriel : heidi.legoff@intradef.gouv.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de certains Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA)
Numéro de référence : 18HL7235
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de certains Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien et maintenance des installations de traitement des eaux usées au profit de certains Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse, séparateurs hydrocarbures et divers bassins ou fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Toulon
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens humains affectés à l'exécution du marché / Pondération : 20
     2. Moyens organisationnels pour assurer les délais et la continuité de service / Pondération : 20
     3. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30.I.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché d'une durée maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Marseille
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens humains affectés à l'exécution du marché / Pondération : 20
     2. Moyens organisationnels pour assurer les délais et la continuité de service / Pondération : 20
     3. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30.I.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché d'une durée maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens humains affectés à l'exécution du marché / Pondération : 20
     2. Moyens organisationnels pour assurer les délais et la continuité de service / Pondération : 20
     3. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30.I.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché d'une durée maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Saint-Mandé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens humains affectés à l'exécution du marché / Pondération : 20
     2. Moyens organisationnels pour assurer les délais et la continuité de service / Pondération : 20
     3. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30.I.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché d'une durée maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien de la station de relevage des eaux usées.au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Saint-Mandé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens humains affectés à l'exécution du marché / Pondération : 20
     2. Moyens organisationnels pour assurer les délais et la continuité de service / Pondération : 20
     3. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30.I.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché d'une durée maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Lyon
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens humains affectés à l'exécution du marché / Pondération : 20
     2. Moyens organisationnels pour assurer les délais et la continuité de service / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article 30.I.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché d'une durée maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 115-261783
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse, séparateurs hydrocarbures et divers bassins ou fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Toulon
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1200060122
Lot nº : 2
Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Marseille
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BONDIL ASSAINISSEMENT, 58 avenue de Boisbaudran ZI de la Delorme, 13015, Marseille, F, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 896
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1200060113
Lot nº : 3
Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et divers bassins et fosses au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Clamart
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE SAS, Avenue Maurice Schumann, 94490, Ormesson sur Marne, F, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 82 932
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1200060135
Lot nº : 4
Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Saint-Mandé
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SUEZ RV OSIS IDF, Petit Nanterre III 16 rue des Peupliers, 92752, Nanterre Cedex, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 54 788
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1200060153
Lot nº : 5
Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Saint-Mandé
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOTERKENOS SA, 1 rue Etex, 75018, Paris, F, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 22 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1200060154
Lot nº : 6
Intitulé : Entretien des réseaux d'eaux, bacs à graisse et séparateurs hydrocarbures au profit de l'hôpital d'instruction des armées à Lyon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARP CENTRE EST - Agence de Lyon, ZI Island Rue des Sablières, 69660, Collonges au Mont d'Or, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 740
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 mars 2019
Chargement en cours...

Marchés similaires

Traitement des lixiviats du site Zaluaga 1

A proximité de Bayonne 64100 Pyrénées-Atlantiques
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 06/04/2019
Consulter

TRAITEMENT DES LIXIVIATS ISSUS DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DES DECHETS NON DANGEREUX DU SMICTOM

A proximité de Beaufort-en-Vallée 49250 Maine-et-Loire
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 24/03/2019
Consulter

Délégation du service public de transport et de traitement des eaux usées

A proximité de Saint-Bonnet-près-Riom 63200 Puy-de-Dôme
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 29/03/2019
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous