Centrale des marchés
Fourniture de produits alimentaires pour les services de restauration Fourniture de produits alimentaires pour les services de restauration - Un seul opérateur par lot tel : (+33) 2-38-71-93-71 cp : 45402 mel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais....
Ville de Fleury-les-Aubrais 45402Fleury-les-Aubrais cedex marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr
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Fourniture de produits alimentaires pour les services de restauration

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4859303

Date de clôture estimée : 11/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/09/19)
19-137261
JOUE (12/09/19)
428136-2019

Département(s) de publication : 45
Annonce No 19-137261
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Fleury-les-Aubrais, Numéro national d'identification : 21450147000014, Mairie de Fleury-les-Aubrais 1 place de la République CS9711, 45402, Fleury-les-Aubrais Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 38 71 93 71, Courriel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville de Fleury-les-Aubrais Commande publique 1 place de la République, Point(s) de contact : Direction de la commande publique, 45400, Fleury-les-Aubrais, F, Téléphone : (+33) 2 38 71 93 71, Courriel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits alimentaires pour les services de restauration
Numéro de référence : 19S0022
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de produits alimentaires pour les services de restauration - Un seul opérateur par lot
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 11
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BOF et produits laitiers (ensemble des services de restauration)
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BOF et produits laitiers (ensemble des services de restauration)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 440 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches (restauration scolaire)
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes fraîches (restauration scolaire)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles fraîches (restauration scolaire)
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Volailles fraîches (restauration scolaire)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : poissons et dérivés (restauration scolaire)
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés : poissons et dérivés (restauration scolaire)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : fruits, légumes, glaces et pâtisseries (restauration scolaire)
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés : fruits, légumes, glaces et pâtisseries (restauration scolaire)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plats transformés frais ou surgelés (restauration scolaire)
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plats transformés frais ou surgelés (restauration scolaire)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plats transformés frais ou surgelés (Brossette-Crèche-RAPA)
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Plats transformés frais ou surgelés (Brossette-Crèche-RAPA)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie - conserves - boissons (ensemble des services de restauration)
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie - conserves - boissons (ensemble des services de restauration)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais de 1ère-4e et 5ème gamme (ensemble des services de restauration)
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes frais de 1ère-4e et 5ème gamme (ensemble des services de restauration)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 460 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais 1ère gamme - variétés spécifiques (ensemble des services de restauration)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits frais 1ère gamme - variétés spécifiques (ensemble des services de restauration)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain et viennoiseries (ensemble des services de restauration)
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pain et viennoiseries (ensemble des services de restauration)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique : (jugée au regard des BPU, fiches et mémoires techniques fournis : adéquation des produits-20/qualité des produits et des prestations-30/qualités environnementales-20) / Pondération : 70
Coût :
     1. Coût des prestations / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de validité : 4 An(s). - Date limite de validité de l'affaire : 31/12/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Se référer au règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 octobre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 octobre 2019 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification. - Modalités de retrait des documents : Téléchargement sur le site de dématérialisation de la Ville (achatpublic.com). - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - justificatifs candidature - - Lettre de candidature (Dc1) + - déclaration du candidat (Dc2) (moyens techniques, humains, financiers et références) - - Etat annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2) ou attestations équivalentes - - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité - - Attestations d'assurances - contenu de l'offre - - Acte d'engagement - - Bordereau de prix unitaire - - Tarifs ou catalogue(s) tarifaire(s) du candidat - - Mémoire technique et fiches techniques - - Tout document complémentaire que le candidat juge utile et notamment ses certifications éventuelles
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie, 45000, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Adresse internet : http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2019

Complément de dossier : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/

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