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45 réalisation et financement des éditions municipales à Fleury-les-Aubrais 45 réalisation et financement des éditions municipales à Fleury-les-Aubrais réalisation et financement des éditions municipales. ville : Fleury-les-Aubrais, code_postal : 45400 lieu : ville d...
Ville de Fleury-les-Aubrais 45402Fleury-les-Aubrais marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr 0238719320
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45 réalisation et financement des éditions municipales à Fleury-les-Aubrais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244105

Date de clôture estimée : 23/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146819

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Fleury-les-Aubrais.
Correspondant : le maire, mairie de Fleury-Les-Aubrais 7 place de la République Bp12200 45402 Fleury-les-Aubrais Cedex tél. : 02-38-71-93-71 télécopieur : 02-38-71-93-20 courriel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : réalisation et financement des éditions municipales.

Catégorie de services : 15.

Lieu d'exécution : lot 01 : Ville de Fleury-Les-Aubrais - lot 02 : Villde Fleury-Les-Aubrais - lot 03 : Ville de Fleury-Les-Aubrais.

Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
réalisation et financement des éditions municipales

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 1.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 2 An(S).
- Date limite de fin de l'affaire : 31/12/2016.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot n° 01:valeur technique : 60 % ;
- lot n° 01:prix des prestations : 40 % ;
- lot n° 02:valeur technique : 40 % ;
- lot n° 02:prix des prestations : 40 % ;
- lot n° 02:qualités environnementales de la proposition : 20 % ;
- lot n° 03:taux de rémunération : 60 % ;
- lot n° 03:valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S0030.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : téléchargement sur la plateforme de dématérialisation de la Ville (achat public.com) .
Autres renseignements complémentaires : Marché à bons de commandes avec mini et maxi annuel conclu pour une durée d'un an reconductible 1 fois.
Modalités de retrait des documents de la consultation : téléchargement sur la plateforme de dématérialisation de la Ville : http://www.achatpublic.com/ référence de la consultation : 14s0030
justificatifs à produire par le candidat : voir le réglement de la consultation.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise en main propre, courrier avec AR, voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Fleury-les-Aubrais.
Correspondant : Direction de la commande publique, ville de Fleury-Les-Aubrais Direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine, 45400 Fleury-les-Aubrais, adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Fleury-les-Aubrais.
Correspondant : Direction de la commande publique, ville de Fleury-Les-Aubrais Direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine, 45400 Fleury-les-Aubrais, tél. : 02-38-71-93-71, télécopieur : 02-38-71-93-20, courriel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr, adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Fleury-les-Aubrais.
Correspondant : Direction de la communication et des systèmes d'information, Mme Isabelle BOUTET Bp12200, 45400 Fleury-les-Aubrais, tél. : 02-38-71-93-01, courriel : isabelle.boutet@ville-fleurylesaubrais.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Fleury-les-Aubrais.
Correspondant : Direction de la commande publique, ville de Fleury-Les-Aubrais Direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine, 45400 Fleury-les-Aubrais, tél. : 02-38-71-93-71, télécopieur : 02-38-71-93-20, courriel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr, adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Fleury-les-Aubrais.
Correspondant : Direction de la commande publique, direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine, 45400 Fleury-les-Aubrais, tél. : 02-38-71-93-71, télécopieur : 02-38-71-93-20, courriel : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr, adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans tribunal administratif d'orléans 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 conception - réalisation.
Conception et réalisation des éditions municipales de la ville de Fleury-Les-Aubrais.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 02 impression.
Gravure et impression des éditions de la Ville de Fleury-Les-Aubrais.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 03 régie publicitaire.
Financement des éditions de la ville de Fleury-Les-Aubrais par la mise en place d'une régie publicitaire.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..

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