Centrale des marchés
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et exécution des prestations associées (37 lots) 45 fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et exécution des prestations associées à Fleury Les Aubrais ville : Fleury-les-Aubrais Cedex lieu : tsa 20003 TSA 20003 code...
EMA/DCSSA/DAPS-SSA 45404Fleury-les-Aubrais dapsa.stohr@yahoo.fr 0238607339
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Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et exécution des prestations associées (37 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692544

Date de clôture estimée : 18/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84296
JOUE (11/05/13)
154794-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, tsa 20003 TSA 20003, contact : chef de la division achats-marché, à l'attention de M. Gentes Patrick, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 72 70. E-mail : dapsa.stohr@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : DAPSA, tsa 20003, contact : division achats-marchés - bureau produits de santé, à l'attention de Mme Claudine Royer, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 34 08 54 06. E-mail : dapsa.stohr@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106061&orgAcronyme=g7h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DAPSA, tsa 20003, contact : division achats-marchés - bureau produits de santé, à l'attention de Mme Alexandra Stohr, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 34 08 54 07. E-mail : dapsa.stohr@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106061&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DAPSA Division achats-marchés, tsa 20003, contact : secrétaire de CECP, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 72 30. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106061&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et exécution des prestations associées (37 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et exécution des prestations associées (37 lots).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183300, 33697110.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa date de notification.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Vis-plaque pour extrémité supérieure du fémur
1) Description succincte :
Vis-plaque pour extrémité supérieure du fémur :
vis-plaque pour fracture de l'extrémité supérieure du fémur associant un dispositif cervico-céphalique (vis et/ou lame) et plaque à vis classiques et autostables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Vis-plaque pour extrémité supérieure du fémur
1) Description succincte :
Vis-plaque pour extrémité supérieure du fémur :
vis-plaque pour fracture de l'extrémité supérieure du fémur associant un dispositif cervico-céphalique (vis et/ou lame) et plaque à vis classiques et autostables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Clou centromédullaire trochantérien
1) Description succincte :
Clou centromédullaire trochantérien :
Clou centromédullaire verrouillable en Titane ou en Inox pour stabilisation des fractures de l'extrémité supérieure du fémur. Ensemble associant clou court et long permettant la stabilisation de fracture métaphyso-diaphysaire. Ensemble de vis nécessaire au verrouillage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Clou centromédullaire trochantérien
1) Description succincte :
Clou centromédullaire trochantérien : Clou centromédullaire verrouillable en Titane ou en Inox pour stabilisation des fractures de l'extrémité supérieure du fémur. Ensemble associant clou court et long permettant la stabilisation de fracture métaphyso-diaphysaire. Ensemble de vis nécessaire au verrouillage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Clou centromédullaire d'humérus
1) Description succincte :
Clou centromédullaire d'humérus :
Clou centromédullaire verrouillable en Titane ou en Inox pour fracture diaphysaire de l'humérus avec tout type de vis nécessaire à la pose.
Clou centromédullaire verrouillable en Titane ou en Inox pour fracture proximale de l'humérus et tout type de vis nécessaire à la pose.
Intérêt pour un matériel utilisable aussi bien en antérograde qu'en rétrograde.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Clou centromédullaire d'humérus
1) Description succincte :
Clou centromédullaire d'humérus : Clou centromédullaire verrouillable en Titane ou en Inox pour fracture diaphysaire de l'humérus avec tout type de vis nécessaire à la pose. Clou centromédullaire verrouillable en Titane ou en Inox pour fracture proximale de l'humérus et tout type de vis nécessaire à la pose. Intérêt pour un matériel utilisable aussi bien en antérograde qu'en rétrograde.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Clou centromédullaire de fémur et de tibia
1) Description succincte :
Clou centromédullaire de fémur et de tibia :
- Clou centromédullaire verrouillable ou non en Titane ou en Inox pour fracture diaphysaire du fémur par insertion antérograde avec tout type de vis nécessaire à la pose.
- Clou centromédullaire verrouillable ou non en Titane ou en Inox pour fracture diaphysaire et métaphysaire distale mise en place par insertion rétrograde avec tout type de vis nécessaire à la pose.
- Clou centromédullaire verrouillable ou non en Titane ou en Inox pour fracture du tibia avec tout type de vis nécessaire à la pose.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Clou centromédullaire de fémur et de tibia
1) Description succincte :
Clou centromédullaire de fémur et de tibia :
- Clou centromédullaire verrouillable ou non en Titane ou en Inox pour fracture diaphysaire du fémur par insertion antérograde avec tout type de vis nécessaire à la pose.
- Clou centromédullaire verrouillable ou non en Titane ou en Inox pour fracture diaphysaire et métaphysaire distale mise en place par insertion rétrograde avec tout type de vis nécessaire à la pose.
- Clou centromédullaire verrouillable ou non en Titane ou en Inox pour fracture du tibia avec tout type de vis nécessaire à la pose.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Plaques diaphysaires
1) Description succincte :
Plaques diaphysaires :
Plaques dédiées à la stabilisation des fractures de localisation diaphysaire pour gros, moyen et petit fragment. Plaques de tailles différentes en épaisseur, longueur et largeur, permettant de s'adapter à tout type de diaphyse sauf la main et le pied. Ensemble associant plaque modelable et non modelable. Plaque autorisant la mise en place soit de vis à tête autostable, soit de vis classique non verrouillable. Plaque autorisant la mise en compression du foyer de fracture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Plaques diaphysaires
1) Description succincte :
Plaques diaphysaires :
Plaques dédiées à la stabilisation des fractures de localisation diaphysaire pour gros, moyen et petit fragment. Plaques de tailles différentes en épaisseur, longueur et largeur, permettant de s'adapter à tout type de diaphyse sauf la main et le pied. Ensemble associant plaque modelable et non modelable. Plaque autorisant la mise en place soit de vis à tête autostable, soit de vis classique non verrouillable. Plaque autorisant la mise en compression du foyer de fracture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Plaque d'ostéotomie autour du genou
1) Description succincte :
Plaque d'ostéotomie autour du genou :
Ensemble de plaque et de vis pour ostéotomie de l'extrémité proximale du tibia. Matériel permettant une ostéotomie tibiale par ouverture médiale ou par fermeture latérale.
Plaque permettant, d'autre part, si possible, la réalisation d'ostéotomie de l'extrémité distale du fémur. Plaque à vis autostable souhaitée.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Plaque d'ostéotomie autour du genou
1) Description succincte :
Plaque d'ostéotomie autour du genou :
Ensemble de plaque et de vis pour ostéotomie de l'extrémité proximale du tibia. Matériel permettant une ostéotomie tibiale par ouverture médiale ou par fermeture latérale.
Plaque permettant, d'autre part, si possible, la réalisation d'ostéotomie de l'extrémité distale du fémur. Plaque à vis autostable souhaitée.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Plaque pour extrémité inférieure de fémur
1) Description succincte :
Plaque pour extrémité inférieure de fémur :
Plaque pour fracture de l'extrémité distale du fémur autorisant un vissage épiphysaire à vis autostable, un vissage diaphysaire à vis autostable. Système autorisant d'autre part, l'ostéosynthèse de fracture sur prothèse totale de hanche ou prothèse totale de genou.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Plaque pour extrémité inférieure de fémur
1) Description succincte :
Plaque pour extrémité inférieure de fémur :
Plaque pour fracture de l'extrémité distale du fémur autorisant un vissage épiphysaire à vis autostable, un vissage diaphysaire à vis autostable. Système autorisant d'autre part, l'ostéosynthèse de fracture sur prothèse totale de hanche ou prothèse totale de genou.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Prothèse de traumatologie pour l'extrémité supérieure de l'humérus
1) Description succincte :
Prothèse de traumatologie pour l'extrémité supérieure de l'humérus :
Ensemble cohérent de prothèse d'épaule modulable de traumatologie pour remplacement de l'extrémité proximale de l'humérus pour fracture complexe.
- Prothèse humérale simple cimentée et non cimentée.
- Prothèse inversée d'épaule.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Prothèse de traumatologie pour l'extrémité supérieure de l'humérus
1) Description succincte :
Prothèse de traumatologie pour l'extrémité supérieure de l'humérus :
Ensemble cohérent de prothèse d'épaule modulable de traumatologie pour remplacement de l'extrémité proximale de l'humérus pour fracture complexe.
- Prothèse humérale simple cimentée et non cimentée.
- Prothèse inversée d'épaule.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Matériel d'ostéosynthèse de fracture de la main
1) Description succincte :
Matériel d'ostéosynthèse de fracture de la main :
Ensemble cohérent pour ostéosynthèse de la main et des doigts par plaque, vis, broche, mini-système d'enclouage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Matériel d'ostéosynthèse de fracture de la main
1) Description succincte :
Matériel d'ostéosynthèse de fracture de la main :
Ensemble cohérent pour ostéosynthèse de la main et des doigts par plaque, vis, broche, mini-système d'enclouage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Ensemble de matériel d'ostéosynthèse de l'avant-pied
1) Description succincte :
Ensemble de matériel d'ostéosynthèse de l'avant-pied :
Ensemble cohérent autorisant la chirurgie de l'avant-pied avec possibilité de stabilisation de l'ensemble des ostéotomies de l'avant-pied (métatarsien, phalange). Système permettant vissage, brochage, agrafage, ostéosynthèse par mini-plaque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Ensemble de matériel d'ostéosynthèse de l'avant-pied
1) Description succincte :
Ensemble de matériel d'ostéosynthèse de l'avant-pied :
Ensemble cohérent autorisant la chirurgie de l'avant-pied avec possibilité de stabilisation de l'ensemble des ostéotomies de l'avant-pied (métatarsien, phalange). Système permettant vissage, brochage, agrafage, ostéosynthèse par mini-plaque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Plaques épiphysaires
1) Description succincte :
Plaques épiphysaires :
Plaques épiphysaires et métaphysaires adaptées à chaque localisation anatomique.
Plaques prémoulées acceptant des vis autostables et non autostables. Les localisations anatomiques peuvent être listées ainsi :
- extrémité proximale de l'humérus,
- extrémité distale de l'humérus,
- extrémité distale du radius,
- extrémité proximale du tibia,
- extrémité distale du tibia,
- extrémité distale du péroné
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Plaques épiphysaires
1) Description succincte :
Plaques épiphysaires :
Plaques épiphysaires et métaphysaires adaptées à chaque localisation anatomique.
Plaques prémoulées acceptant des vis autostables et non autostables. Les localisations anatomiques peuvent être listées ainsi :
- extrémité proximale de l'humérus,
- extrémité distale de l'humérus,
- extrémité distale du radius,
- extrémité proximale du tibia,
- extrémité distale du tibia,
- extrémité distale du péroné
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Plaque spécifique à l'ostéosynthèse des fractures du bassin et du cotyle
1) Description succincte :
Plaque spécifique à l'ostéosynthèse des fractures du bassin et du cotyle :
Ensemble cohérent de plaques et ancillaire, développés pour la stabilisation spécifique des fractures du bassin et du cotyle.
Plaque Inox ou Titane à vis autostable.
Ensemble comprenant écarteur spécifique, davier spécifique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Plaque spécifique à l'ostéosynthèse des fractures du bassin et du cotyle
1) Description succincte :
Plaque spécifique à l'ostéosynthèse des fractures du bassin et du cotyle :
Ensemble cohérent de plaques et ancillaire, développés pour la stabilisation spécifique des fractures du bassin et du cotyle.
Plaque Inox ou Titane à vis autostable.
Ensemble comprenant écarteur spécifique, davier spécifique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Ensemble de vis canulées
1) Description succincte :
Ensemble de vis canulées :
Vis canulée pour petit, moyen et gros fragment.
Vis de tailles 3,5 / 4,5 / 7 pour vis de plus gros diamètre.
Ensemble autorisant la stabilisation des fractures du col fémoral
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Ensemble de vis canulées
1) Description succincte :
Ensemble de vis canulées :
Vis canulée pour petit, moyen et gros fragment.
Vis de tailles 3,5 / 4,5 / 7 pour vis de plus gros diamètre.
Ensemble autorisant la stabilisation des fractures du col fémoral
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : Ensemble de plaques dédiées à des localisations spécifiques
1) Description succincte :
Ensemble de plaques dédiées à des localisations spécifiques :
- Ensemble cohérent de plaques et d'ancillaires pour ostéosynthèse du calcanéum.
- Ensemble de plaques et ancillaires dédiés pour ostéosynthèse de la clavicule
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Ensemble de plaques dédiées à des localisations spécifiques
1) Description succincte :
Ensemble de plaques dédiées à des localisations spécifiques :
- Ensemble cohérent de plaques et d'ancillaires pour ostéosynthèse du calcanéum.
- Ensemble de plaques et ancillaires dédiés pour ostéosynthèse de la clavicule
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : Substitut osseux
1) Description succincte :
Substitut osseux :
Ensemble de produit permettant le comblement de cavité osseuse.
Sous forme de cales calibrées, de cubes, de granulés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33697110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Substitut osseux injectable
1) Description succincte :
Substitut osseux injectable :
Produit injectable permettant le comblement de cavité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33697110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Tête de banque
1) Description succincte :
Tête de banque
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Vis à double pas type " HERBERT "
1) Description succincte :
Vis à double pas type " HERBERT "
en différents diamètres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : Vis à double pas type " HERBERT "
1) Description succincte :
Vis à double pas type " HERBERT "
en différents diamètres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : Broches type " KIRSCHNER " inox de 0,8mm à 3mm de diamètre avec étrier de traction
1) Description succincte :
Broches type " KIRSCHNER " inox de 0,8mm à 3mm de diamètre avec étrier de traction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : Broches type " KIRSCHNER " inox de 0,8mm à 3mm de diamètre avec étrier de traction
1) Description succincte :
Broches type " KIRSCHNER " inox de 0,8mm à 3mm de diamètre avec étrier de traction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : Clous de traction type " STEINMAN "
1) Description succincte :
Clous de traction type " STEINMAN ", 0,35mm à 5mm, longs et courts, avec étrier de traction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : Clous de traction type " STEINMAN "
1) Description succincte :
Clous de traction type " STEINMAN ", 0,35mm à 5mm, longs et courts, avec étrier de traction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du Code des Marchés Publics, notamment à l'article 98 (paiement à 50 jours)
type de prix: unitaires - forme des prix: révisables par ajustement annuel à compter du 1er janvier et/ou par ajustement imposé de façon réglementaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans le dossier candidature : - la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) dûment remplie et signée. En cas de groupement (conjoint ou solidaire), chaque membre s'identifiera et signera la lettre de candidature (rubrique H dans le Dc1) - la déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consulatation) dûment complétée et signée. En cas de groupement, la déclaration doit être signée par chaque membre - la copie du ou des jugements pronocés, si le candidat est en redressement judiciaire - le(s) document(s) prouvant le pouvoir donné à la personne habilitée à engager la société candidate. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il s'efforcera d'utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 joints au DCE dont les notices explicatives sont accessibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances, à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références professionnelles.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prestations associées
Pondération : 30.
3. prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13AS4914.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'administration recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Le candidat peut cependant choisir de transmettre sa candidature et son offre par voie papier ou sur support physique électronique. Le choix du mode de transmission s'effectue pour l'ensemble de la procédure. Le candidat ne peut donc pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
1) Modalités de téléchargement :
Le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail www.achats.defense.gouv.fr. L'opération de téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à être informés en cas de modification du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), soit en téléchargement anonyme.
Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' est accessible, ou mise sur liste blanche, pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
La transmission des documents sensibles ou confidentiels se fera de façon séparée par voie papier .
2) Transmission des dossiers :
Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis par voie électronique ou sur support physique électronique devront :
- d'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions des articles 2 et 3 de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics ;
- d'autre part, s'identifier (ce qui nécessite d'être inscrit au préalable sur laplate-forme des Achats de l'etat).
Deux modes de réponse sont alors possibles :
- une réponse expresse permettant à l'utilisateur de déposer son pli sous la forme de dossiers compressés (équivalent Zip), dissociés de l'acte d'engagement. Le fichier non compressé constituant l'acte d'engagement est donc signé directement et séparément du reste de l'offre lors de la soumission (d'autres documents à signature propre, comme le Dc1, doivent aussi être signé individuellement avant d'être intégré au pli).
- une réponse pas à pas permettant à l'utilisateur de signer les fichiers composant son pli (candidature et offre) individuellement puis de soumettre sa réponse. Ainsi l'opération de signature des pièces est dissociée de l'opération de soumission du pli. Les pièces auront été signées en amont par la personne ayant pouvoir d'engager la société, il n'est donc pas nécessaire dans ce mode de réponse que la personne déposantl'offre sur la plate-forme dispose d'un certificat de signature électronique. Le Dc1 et l'acte d'engagement doivent être signés individuellement avant d'être intégrés au pli.
Le certificat numérique permet de signer numériquement tous les documents transmis par voie électronique. Ainsi, pour les opérateurs économiques qui choisissent le mode de transmission électronique, la signature de leurs documents se fait de manière électronique, de préférence sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place), soit au moment de l'envoi pour le mode de réponse express, soit en amont de l'envoi pour le mode de réponse pas à pas. Il n'est donc pas nécessaire de joindre des documents avec une signature manuscrite numérisée.
Si le soumissionnaire n'utilise pas l'outil de signature de la PLACE, il fournira la procédure permettant la vérification de la validité de la signature conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 mentionné supra.
Les formats utiliséspour la transmission électronique ou l'envoi sur support électronique des plis (candidatures et offres) doivent être choisis dans un format largement disponible : Word 2003, Excel 2003, Powerpoint 2003, pdf, jpg, zip (winzip, filzip, etc.) ou équivalent, tous compatibles PC. L'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A défaut, le candidat choisit l'envoi papier.
Les opérateurs économiques, choisissant de transmettre leur réponse par voie électronique, ont la possibilité de remettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention " copie de sauvegarde ".
Nota : Lorsque l'opérateur économique envoie son pli électronique signé, il reçoit en retour, un avis de réception électronique de son dépôt. Tout pli électronique reçu après la date limite de dépôtne sera pas admis.
En cas de difficultés sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place), une assistance est mise à la disposition des entreprises au 01.76.64.74.07. Les courriels d'assistance (uniquement en cas d'indisponibilité de l'assistance téléphonique) sont également possibles à l'adresse : place.support@atexo.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. URL : http://www.ta.orleans.juradm.fr. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. URL : http://www.ta.orleans.juradm.fr. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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