Centrale des marchés
fourniture de brancards à hampes rigides et brancards pliants 45 fourniture de brancards à hampes rigides et brancards pliants pour le compte de l'EMA à Fleury Les Aubrais ville : Fleury-les-Aubrais Cedex lieu : tsa 20003 TSA 20003 code_postal : 45404 ...
EMA/DCSSA/DAPS-SSA 45404Fleury-les-Aubrais daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 0238607339
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Fourniture de brancards à hampes rigides et brancards pliants

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480505

Date de clôture estimée : 21/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/02/13)
13-22458
JOUE (08/02/13)
43542-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, tsa 20003 TSA 20003, à l'attention de Mme Montes Estelle, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 34 08 54 20. E-mail : daec.ach.mnm@daec-ssa.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DAPSA/Division achats-marchés/Bureau MEM, tsa 20003 Route de saint lyé la forêt, à l'attention de Mme Montes Estelle, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 34 08 54 20. E-mail : daec.ach.mnm@daec-ssa.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=92143&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DAPSA/CECP, tsa 20003 Route de saint lyé la forêt, contact : secrétaire CECP, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 72 30. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=92143&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de brancards à hampes rigides et brancards pliants.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services45 51 13.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de brancards à hampes rigides et brancards pliants.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35100000, 35112000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu pour une durée ferme de trente six (36) mois à compter de la date de notification.

Valeur estimée hors TVA : 950 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : en option à réponse obligatoire : appui-dos
la fourniture de cet accessoire est souhaitée lors du dépôt des matériels. Dans le cas contraire, il sera fourni un dossier complet avec les renseignements suivants :
Des plans cotés et les matériaux utilisés pour la fabrication de cet accessoire.
l'angle d'inclinaison de l'appui-dos par rapport à l'axe horizontal.
Le mode de fixation de l'appui-dos sur le brancard (souhaitable : mise en place simple et rapide).
Nota : la toile de ce matériel sera identique au brancard du poste concerné.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché)
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de brancard pour évacuation terrestre (6 articles)
1) Description succincte :
Fourniture de brancard pour évacuation terrestre (6 articles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35100000, 35112000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 900 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Brancard pliant en deux pour évacuation aérienne avec poignées fixes (1 article)
1) Description succincte :
Brancard pliant en deux pour évacuation aérienne avec poignées fixes (1 article)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35100000, 35112000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 50 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Brancard pliant en deux pour évacuation aérienne avec poignées rétractables (1 article)
1) Description succincte :
Brancard pliant en deux pour évacuation aérienne avec poignées rétractables (1 article)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35100000, 35112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel au 1er janvier.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans l'enveloppe candidature : Identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj dans l'espace "marchés publics," rubrique "formulaires".
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. côut
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 50.
3. délais de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13EM5162.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mars 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier : DAPSA - division achats marchés - bureau matériels d'exploitation médicale - tSA 20003 - 45404 fleury les aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au 02.38.60.73.39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45400 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. URL : http://ta-orleans.juradm.fr. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45400 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. URL : http://ta-orleans.juradm.fr. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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