Centrale des marchés
fourniture d'un chariot élévateur de grande capacité au profit de l'ecmssa d'orléans 45 fourniture d'un chariot élévateur de grande capacité au profit de l'ecmssa d'orléans à Fleury les Aubrais ville : Fleury-les-Aubrais Cedex pays : F- lieu : dapsa division achats marchés T...
EMA/DCSSA/DAPS-SSA 45404Fleury-les-Aubrais olivier.becret@yahoo.fr
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Fourniture d'un chariot élévateur de grande capacité au profit de l'ecmssa d'orléans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742952

Date de clôture estimée : 22/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-114365
JOUE (27/06/13)
210639-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, dapsa division achats marchés TSA 20003, à l'attention de M. Becret Olivier, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 34 08 54 02. E-mail : olivier.becret@yahoo.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ema/dcssa/dapsa, dapsa division achats marchés TSA 20003, à l'attention de M. Becret Olivier, F-45404 Fleury-les-Aubrais. Tél. : (+33) 2 34 08 54 02. E-mail : olivier.becret@yahoo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ema/dcssa/dapsa, dapsa division achats marchés TSA 20003, à l'attention de M. Becret Olivier, F-45404 Fleury-les-Aubrais. Tél. : (+33) 2 34 08 54 02. E-mail : olivier.becret@yahoo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Dapsa, bureau c.e.c.p - tsa 20013, à l'attention de M. Ravaux Pierre, F-45404 Fleury-les-Aubrais. Tél. : (+33) 2 38 60 72 30. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60893&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un chariot élévateur de grande capacité au profit de l'ecmssa d'orléans.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesecmssa, 45400 Fleury-les-Aubrais.
Code NUTS , FR24, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'un chariot élévateur 16 T.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42415100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les candidats devront présenter en option à réponse obligatoire :
- un système de caméras de sécurité
- un dispositif de détection anti collision en hauteur
- un dispositif de détection anti collision de recul.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'état français. Les modalités de paiement son définies aux articles 89 à 118 du code des marchés publics et notamment à l'article 98 (paiement à 50 jours); Les prix sont fermes et non actualisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans l'enveloppe candidature : identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ces moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace " marchés publics " rubrique " formulaires ".
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire annuel des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13BO5313.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 août 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le DCE est téléchargeable dans son intégralité dès parution du present avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 12bo4867. Le dossier peut etre également remis au candidat sur support papier sur demande à : Dapsa-Division achats marches-bureau EMB-TSA 20003-45404 Fleury les aubrais Cedex France pa télécopie au 33+ 023807339. La remise des offres est autorisée sur ce même site selon les modalités définies au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16. URL : http://www.ta.orleans.juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16. URL : http://www.ta.orleans.juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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