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F-Fleury-les-Aubrais: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Maintenance préventive et corrective des fibroscopes et vidéoendoscopes de marque Olympus au profit des établisse...
EMA/DCSSA/DAPS-SSA 45400Fleury-les-Aubrais 0234085415 0238607339
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F-Fleury-les-Aubrais: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73200

Date de clôture estimée : 07/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106514-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Fleury-les-Aubrais Cedex
+33 238607339
+33 234085415
FRANCE
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Mme Grude Delphine
TSA 20003
45404
dapsa.maintbiomed@gmail.com

Adresse(s) internet:

https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Fleury-les-Aubrais Cedex
+33 238607339
+33 234085415
FRANCE
DAPSA/Division achats-marchés/EMB/GD
Mme Delphine Grudé
TSA 20003 route de Saint Lyé
45404

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Fleury-les-Aubrais Cedex
+33 238607339
+33 234085415
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=54025&orgAcronyme=g7h
DAPSA/Division achats-marchés/EMB/GD
Mme Delphine Grudé
TSA 20003 route de Saint Lyé
45404
dapsa.maintbiomed@gmail.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Fleury-les-Aubrais Cedex
+33 238607339
+33 238607579
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=54025&orgAcronyme=g7h
DAPSA/CECP
secrétaire CECP
TSA 20003 route de Saint Lyé
45404


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Maintenance préventive et corrective des fibroscopes et vidéoendoscopes de marque Olympus au profit des établissements du service de santé des armées.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Maintenance préventive et corrective des fibroscopes et vidéoendoscopes de marque Olympus au profit des établissements du service de santé des armées.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
50400000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'Etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: forfaitaires et unitaires - formes des prix: révisables.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
www.minefe.gouv.fr
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Qualité technique. Pondération 55
2. Prix. Pondération 45

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12GD4723
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.6.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
FRANCE
http://www.ta.orleans.juradm.fr
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
FRANCE
http://www.ta.orleans.juradm.fr
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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