Centrale des marchés
45 Fourniture d'autoclaves de paillasse à vapeur d'eau pour l'ECMSSAE à Fleury les Aubrais 45 Fourniture d'autoclaves de paillasse à vapeur d'eau pour l'ECMSSAE à Fleury les Aubrais ville : Fleury-les-Aubrais Cedex lieu : camp d'orléans-chanteau - tSA 20003 TSA 20003 code_postal :...
EMA/DCSSA/DAPS-SSA 45400Fleury-les-Aubrais 0238607339
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45 Fourniture d'autoclaves de paillasse à vapeur d'eau pour l'ECMSSAE à Fleury les Aubrais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74021

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65911

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, camp d'orléans-chanteau - tSA 20003 TSA 20003, contact : dapsa/Division achats-marchés, à l'attention de M. Rousse carole, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 74 21. Fax : (+33) 2 38 60 73 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : DAPSA - division achats marchés, camp d'orléans-chanteau - tSA 20003, contact : dapsa/am/emb, à l'attention de M. Yannick CAVASIN, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 74 21. E-mail : carole.rousse@santarm.fr. Fax : (+33) 2 38 60 73 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DAPSA - division achats marchés, campd d'orléans-chanteau - tSA 20003, contact : dapsa/am/emb, à l'attention de Mme Carole ROUSSE, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 74 21. E-mail : daec.ach.pae@daec-ssa.com. Fax : (+33) 2 38 60 74 21. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53211&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DAPSA - division achats marchés, camp d'orléans-chanteau - tSA 20003, contact : dapsa/am/cao, à l'attention de M. Pierre RAVAUX, F-45404 Fleury-les-Aubrais Cedex. Tél. : (+33) 2 38 60 72 30. E-mail : daec.ssa.cao@daec-ssa.com. Fax : (+33) 2 38 60 73 39. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53211&orgAcronyme=g7h

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Défense.
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'autoclaves de paillasse à vapeur d'eau.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesecmssa, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Code NUTS : FR24.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'autoclaves de paillasse à vapeur d'eau.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33191110.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options .

Lot 1 : options facultatives :
- coût annuel d'un contrat de maintenance préventive durant la période de garantie (pièces, main d'oeuvre, déplacement) ;
- coût annuel d'un contrat de maintenance préventive hors période de garantie (pièces, main d'oeuvre, déplacement) ;
- coût annuel d'un contrat pièces ;
- coût annuel pour une maintenance tous risques ;
- coût d'éventuels outillages et appareils spécifiques nécessaires aux techniciens du service de santé des armées pour la réalisation des maintenances préventives et curatives
Lot 1 : options obligatoires :
- coût d'un contenant de transport standard ;
- coût d'une formation ;
- coût annuel d'un contrat de maintenance partagée
Lot 2 : options facultatives :
- un chassis à structure métallique "renforcé" ;
- coût annuel d'un contrat de maintenance préventive durant la période de garantie (pièces, main d'oeuvre, déplacement) ;
- coût annuel d'un contrat de maintenance préventive hors période de garantie (pièces, main d'oeuvre, déplacement) ;
- coût annuel d'un contrat pièces ;
- coût annuel pour une maintenance tous risques ;
- coût d'éventuels outillages et appareils spécifiques nécessaires aux techniciens du service de santé des armées pour la réalisation des maintenances préventives et curatives
Lot 2 : options obligatoires :
- un contenant de transport durci ;
- coût d'une formation ;
- coût annuel d'un contrat de maintenance partagée.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 4.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Autoclave de paillasse destiné à être utilisé en métropole dans des structures hospitalières conventionnelles
1) Description succincte :
Autoclave de paillasse destiné à être utilisé en métropole dans des structures hospitalières conventionnelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191110.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 1 000 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Autoclave de paillasse destiné à être utilisé en opérations extérieures dans des structures démontables
1) Description succincte :
Autoclave de paillasse destiné à être utilisé en opérations extérieures dans des structures démontables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191110.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 0 EUR et 1 000 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 et 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristiques des prix : unitaire.
Forme des prix : révisable.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans l'enveloppe candidature : identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ces moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace " marchés publics " rubrique " formulaires ".
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chriffre d'affaires annuel des 3 dernières exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12CR4692.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 juillet 2012, à 12:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juillet 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16. URL : http://www.ta.orleans.juradm.fr

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 53 85 16. URL : http://www.ta.orleans.juradm.fr

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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