1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Description: Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Identifiant de la procédure: 2a1aa727-b5d8-49d8-b7c1-01c493271299
Identifiant interne: DAF_2024_001298
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville: FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville: MAROLLES
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sac technique pour véhicule
Description: Assurer un transport sécurisé et organisé de matériels et consommables de santé, ainsi que du matériel administratif essentiel, dans un format pratique et fonctionnel.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville: FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville: MAROLLES
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/02/2025
Date de fin de durée: 17/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix Analysé au regard d'un scénario opérationnel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sac technique multifonction
Description: Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation efficace des matériels de santé, intégré aux exigences des véhicules tactiques pour une utilisation en conditions opérationnelles.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville: FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Route Alsace Lorraine
Ville: MAROLLES
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/02/2025
Date de fin de durée: 17/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix Analysé au regard d'un scénario opérationnel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sac technique bi-compartimenté
Description: Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation efficace des matériels de santé et permettre le transport d?effets de paquetage personnel. Le sac technique bi-compartimenté peut-être divisé en deux (2) unités distinctes équipées de leur propre système de portage dorsal.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville: MAROLLES
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville: FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/02/2025
Date de fin de durée: 17/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix Analysé au regard d'un scénario opérationnel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 2L
Description: Assurer le transport par un soignant d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/02/2025
Date de fin de durée: 17/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix Par rapport au ligne du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 56,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 3L
Description: Assurer le transport d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie jusqu?au patient (à dos, dans un VLTP-NP-SAN, par hélitreuillage) .
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLES
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville: MAROLLES
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville: FLEURY LES AUBRAIS
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/02/2025
Date de fin de durée: 17/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix Par rapport au ligne du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 56,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 5L
Description: Assurer le transport d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie jusqu?au patient (à dos et par hélitreuillage) .
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville: MAROLLES
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville: FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/02/2025
Date de fin de durée: 17/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix Par rapport au ligne du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 56,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIVOLIER Père et Fils
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2025
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TËRRANG MP-SEC France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2025
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TËRRANG MP-SEC France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2025
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIVOLIER Père et Fils
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2025
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Organisation qui signe le marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Département: LOIRET
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury-les-aubrais cedex
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Téléphone: 8694535366
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0236775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TËRRANG MP-SEC France
Numéro d’enregistrement: 49360173600017
Adresse postale: VOIE HELIOS, ZI LAVIGNE
Ville: AUTERIVE
Code postal: 31190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Assistante marchés publics,
Téléphone: 0561500904
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: RIVOLIER Père et Fils
Numéro d’enregistrement: 544500812 00026
Adresse postale: ZI Les Collonge
Ville: SAINT JUST SAINT RAMBERT
Code postal: 45170
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: RESPONSABLE MARCHES PUBLICS
Téléphone: 0477360340
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c508c693-57e5-4f6c-ae8b-3fde3a9e52f9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 10:50:12 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 224482-2025
Numéro de publication au JO S: 69/2025
Date de publication: 08/04/2025
