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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DAPSA
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma, Toulouse et Montauban
Description: Réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma, Toulouse et Montauban
Identifiant de la procédure: 2360c163-ad74-48c4-87a0-c8af532f7df1
Identifiant interne: DAF_2025_001378
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma, Toulouse et Montauban
Description: Prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DAPSA
Organisation qui exécute le paiement: DAPSA
Organisation qui signe le contrat: DAPSA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma, Toulouse et Montauban
Description: Prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Toulouse.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DAPSA
Organisation qui exécute le paiement: DAPSA
Organisation qui signe le contrat: DAPSA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Réalisation de prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma, Toulouse et Montauban
Description: Prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du 11e CMA de Toulouse pour la zone géographique de Montauban.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85147000 Services de médecine du travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DAPSA
Organisation qui exécute le paiement: DAPSA
Organisation qui signe le contrat: DAPSA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 740 005,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Association Française de Médecine de Prévention (AFMP)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AFMP LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 481 307,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: DAF_2025_001378
Titre: Prestations de suivi en médecine du travail et de prévention au profit des personnels civils du MINARM relevant du 11ème CMA de Toulouse pour la zone géographique de Balma
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 01/06/2026
Organisation qui signe le contrat: DAPSA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Association Française de Médecine de Prévention (AFMP)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Association Française de Médecine de Prévention (AFMP)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DAPSA
Numéro d’enregistrement: 15100002301258
Ville: Fleury les aubrais
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Laura GUILBERT
Téléphone: 02 38 60 72 46
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Association Française de Médecine de Prévention (AFMP)
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 40993113200035
Département: 75
Adresse postale: 36 RUE LAFFITTE
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Mr DE MAISONNEUVE Hugues
Téléphone: 0148247100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 75b8581d-19ce-453f-8702-af0e1d32614d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 15:32:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391215-2026
Numéro de publication au JO S: 108/2026
Date de publication: 08/06/2026
