A proximité de Fleury-les-Aubrais 45404 Loiret
Acheteur : DAPSA
Camp de chanteau
45404 Fleury les aubrais
Tel : 0234085410
  Reste 35 jours - Date de clôture estimée : 11/05/2026  
Secteurs d'activité
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

Fourniture d'équipements d'imagerie médicale

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/04/2026
JOUE - 222719-2026
222719-2026 - Mise en concurrence
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – Fourniture d'équipements d'imagerie médicale
OJ S 64/2026 01/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDAPSA
Adresse électroniqueadeline.denneulin@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'équipements d'imagerie médicale
DescriptionAcquisition d’appareils à US ultra-portables, accessoires, consommables et prestations associées
Identifiant de la procéduredbe0f79a-bac7-467a-9398-265b1a53442a
Identifiant interneDAF_2026_000147
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLes principales caractéristiques de la procédure sont répertoriées dans le dossier de consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Mandé
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMarseille
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleClamart
Code postal94000
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleToulon
Code postal83000
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre8 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition d’appareils à US ultra-portables, accessoires, consommables et prestations associées
DescriptionAcquisition d’appareils à US ultra-portables, accessoires, consommables et prestations associées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsMarché de 48 mois reconduit tacitement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Mansdé
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleClamart
Code postal92000
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villemarseille
Code postal13000
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleToulon
Code postal83000
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre8 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d'attribution sont définis dans le dossier de consultation des entreprises
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires30/04/2026
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les modalités de recours sont mentionnées dans les documents de la consultation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDAPSA
Numéro d’enregistrement1100020100044
Adresse postaleCamp militaire de Chanteau
VilleFLEURY LES AUBRAIS CEDEX
Code postal45404
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniqueadeline.denneulin@intradef.gouv.fr
Téléphone0234085410
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement174 500 058 00022
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3cb2b0e3-87a1-42cb-85d3-0e93d27baa3f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis31/03/2026 11:45:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis222719-2026
Numéro de publication au JO S64/2026
Date de publication01/04/2026