Centrale des marchés
Formations spécifiques à la conduite, l'hygiène, la sécurité et la prévention des risques Ville de Flers Formations spécifiques à la conduite, l'hygiène, la sécurité et la prévention des risques APPEL D'OFFRES OUVERT Directive 2014/24/UE Section I - Pouvoir adjudicateur I....
Ville de Flers 61100Flers accueil@flers-agglo.fr 02 33 64 66 33
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Formations spécifiques à la conduite, l'hygiène, la sécurité et la prévention des risques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3428490

Date de clôture estimée : 09/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (10/01/18)
7171910401
BOAMP (10/01/18)
18-2348


Ville de Flers
Formations spécifiques à la conduite, l'hygiène, la sécurité et la prévention des risques
APPEL D'OFFRES OUVERT
Directive 2014/24/UE
Section I - Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Flers , CS 70229, Contact : Marchés Publics, à l'attention de Mme. Gaëlle PIOLINE, F-61100 Flers. Tél. (+33) 2 33 64 66 00. E-mail : accueil@flers-agglo.fr. Fax (+33) 2 33 64 66 33.
Code d'identification national : 21610169100014.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.flers-agglo.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://demat.centraledesmarches.com/flers
Accès électronique à l'information (URL) : http://demat.centraledesmarches.com/flers
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Section II - Objet du marché
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Formations spécifiques à la conduite, l'hygiène, la sécurité et la prévention des risques.
II.1.2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 79632000.
Mot(s) clé(s) descripteur(s) : Formation.
II.1.3) Type de marché : services.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est passé en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 dans le cadre du groupement d'achat composé de la Ville de Flers et de la Communauté d'Agglomération Flers Agglo, dont la Ville de Flers assure la coordination.
II.1.6) Lots : Division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : LOT n° 1.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Echafaudage.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 36 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 5000€ HT - Flers agglo: 4000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 2.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Sauveteur Secouriste du Travail.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 48 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 5000€ HT - Flers Agglo 7000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 3.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Autorisation de conduite et permis.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 40 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 5000€ HT - Flers Agglo: 5000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 4.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Travail en espace confiné.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 68 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 2000€ HT - Flers Agglo: 15000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 5.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Amiante.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 96 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 12000€HT - Flers Agglo: 12000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 6.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Habilitations électriques.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 20 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 2500€ HT - Flers Agglo: 2500€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 7.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : Incendie.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 24 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 3000€ HT - Flers Agglo 3000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
II.2.1) Intitulé : LOT n° 8.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) : 79632000.
II.2.3) Lieu d'exécution : FRD13 - Orne.
II.2.4) Description des prestations : A.I.P.R.
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée : 32 000 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.2.10) Variantes : Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options : Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques : Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires : Montants annuels maximum: Ville de Flers 4000€ HT - Flers Agglo 4000€ HT Ce contrat est soumis à une reconduction: OUI Description de la reconduction : 3 fois pour une période de 1 an.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires, ainsi que ceux qui ne remplissent pas les conditions mentionnées à la Section 5.01 - du règlement de la consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière :
III.1.3) Capacité technique :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché
III.2.4) Marché éligible au MPS : La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non.
Section IV : Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis immplique la mise en place d'un accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 9 février 2018 - 12h00.
IV.2.3) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.2.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 9 février 2018 14h00.
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats après que ceux-ci en aient fait la demande préalable par courrier postal, par mail ou par fax auprès de l'accueil de la Ville de FLERS - fax : 02.33.64.66.33 - courriel : accueil@flers-agglo.fr ou sur la plateforme de dématérialisation http://www.centraledesmarches.com .
VI.4) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 janvier 2018.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, F-14050 Caen cedex. E-Mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 2 31 52 42 17.
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des informations peuvent être obtenues sur l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, F-14050 Caen cedex. E-Mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Adresse internet : http://caen.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 2 31 52 42 17.
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
7 janvier 2018.
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