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Transport des déchets ménagers et assimilés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749429

Date de clôture estimée : 11/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
389308-2015
BOAMP (02/11/15)
15-166537

Département(s) de publication : 61
Annonce No 15-166537

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Sirtom de la Région Flers-Condé, 10, rue Blin, à l'attention de M. Sonnet Benoît, Responsable des affaires générales, F-61100 Flers. Tél. (+33) 2 33 62 21 00. E-mail : marchespublics@sirtom-flers-conde.fr. Fax (+33) 2 33 62 21 01. Code d'identification national : 25610213800029.
		Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.centraledesmarches.com/. Accès électronique à l'information (URL) : http://demat.centraledesmarches.com/7020479. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://demat.centraledesmarches.com/7020479.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Organisme de droit public.
I.3)		Activité principale :
		Environnement.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		transport des déchets ménagers et assimilés.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

		Code NUTS \|FR25\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :

II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		transport des déchets ménagers et assimilés.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		90512000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :

II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :


II.2.2)		Informations sur les options :



II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)		Capacité économique et financière :
III.2.3)		Capacité technique :
III.2.4)		Marchés réservés :
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)		Enchère électronique :
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		11 décembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Sirtom de la Région Flers-Condé, 10, rue Blin, à l'attention de M. Sonnet Benoît, Responsable des affaires générales, F-61100 Flers. Tél. (+33) 2 33 62 21 00. E-mail : marchespublics@sirtom-flers-conde.fr. Fax (+33) 2 33 62 21 01. Code d'identification national : 25610213800029.
		Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.centraledesmarches.com/. Accès électronique à l'information (URL) : http://demat.centraledesmarches.com/7020479. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://demat.centraledesmarches.com/7020479.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Organisme de droit public.
I.3)		Activité principale :
		Environnement.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		transport des déchets ménagers et assimilés.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

		Code NUTS \|FR25\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :

II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		transport des déchets ménagers et assimilés.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		90512000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :

II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :


II.2.2)		Informations sur les options :



II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)		Capacité économique et financière :
III.2.3)		Capacité technique :
III.2.4)		Marchés réservés :
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)		Enchère électronique :
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		11 décembre 2015 - 15:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

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A proximité de Flers

61100 Orne

Acheteur : Sirtom de la Région Flers-Condé

Adresse :
10, rue Blin
61100 Flers (Code Insee: 61169)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

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Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 11/12/15

Secteurs d'activité :

Services de transport des ordures ménagères.

Transport des déchets ménagers et assimilés

A proximité de Flers 61100 Orne

Acheteur : Sirtom de la Région Flers-Condé

Inclus en plus :

A proximité de Flers

61100 Orne