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A proximité de Laféline 03500 Allier
Acheteur : SICTOM SUD ALLIER
M.VILAIN
03500 Bayet
Tel : (+33) 4-70-45-51-67
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/10/2023  
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Conception d'imprimés et de fournitures
Lot 2
Lot 2 : Reproduction de documents
Lot 3
Lot 3 : Autocollants
Secteurs d'activité
Imprimés et produits connexes.

Accord-cadre pour l'impression et le façonnage de documents pour le SICTOM SUD ALLIER

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 15/09/2023
BOAMP - 23-128627

Département(s) de publication : 3
Annonce No 23-128627
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
SICTOM Sud Allier
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25030005000052
Ville :
Bayet
Code Postal :
03500
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 3

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sr5nZrHp4h
Identifiant interne de la consultation :
2024AC02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
M.VILAIN
Adresse mail du contact :
Mvilain@sictom-sud-allier.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 470455167

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
18 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service Commande Publique
Critères d'attribution :
Les critères d'attribution de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de la consultation.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont définis dans le CCAP.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre pour l'impression et le façonnage de documents pour le SICTOM SUD ALLIER
Code CPV principal
Descripteur principal : 22000000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Accord-cadre pour l'impression et le façonnage de documents pour le SICTOM SUD ALLIER - 3 lots
Lieu principal d'exécution du marché :
SICTOM SUD ALLIER - 10 Rue les Bouillots - 03500 BAYET
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Impression, Imprimés

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-cadre pour l'impression et le façonnage de documents pour le SICTOM SUD ALLIER
Description du lot : Lot 1 : Conception d'imprimés et de fournitures
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : SICTOM SUD ALLIER - 10 Rue les Bouillots - 03500 Bayet

Description du lot : Lot 2 : Reproduction de documents
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : SICTOM SUD ALLIER - 10 Rue les Bouillots - 03500 BAYET

Description du lot : Lot 3 : Autocollants
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22459100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : SICTOM SUD ALLIER - 10 Rue les Bouillots - 03500 BAYET

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
15 septembre 2023
Accès au DCE