Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
dg/Sm-23v0153aoo-Fourniture de brioches à trancher biologiques (Années 2023-2027)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 35 000,00 euro(s) (H.T.).
cuisine centrale - 1 rue Paulin Talabit 31100 Toulouse
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 35 000,00 euro(s) (H.T.).
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
accord cadre conclu pour un montant maximum initial de 35 000,00 euro(s) (H.T.).