Centrale des marchés
12 fourniture de pouzzolane et transport de pouzzolane et de matériaux divers en vrac pour les routes de l'ensemble du département de l'Aveyron 12 fourniture de pouzzolane et transport de pouzzolane et de matériaux divers en vrac pour les routes de l'ensemble du département de l'Aveyron ville : Flavin code_postal : 12450 lieu : dire...
Conseil général de l'Aveyron 12450Flavin st.marches.admin@cg12.fr 0565733292
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12 fourniture de pouzzolane et transport de pouzzolane et de matériaux divers en vrac pour les routes de l'ensemble du département de l'Aveyron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 540278

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54025
JOUE (27/03/13)
101729-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aveyron, direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024, à l'attention de M. le président du conseil général, F-12450 Flavin. Tél. : (+33) 5 65 59 34 20. E-mail : st.marches.admin@cg12.fr. Fax : (+33) 5 65 73 32 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg12.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de Pouzzolane et transport de Pouzzolane et de matériaux divers en vrac pour les routes départementales.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lot 01 : Centre d'exploitation des Subdivisions - lot 02 : Centre d'exploitation des subdivisions.
Code NUTS : FR622.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de Pouzzolane et transport de Pouzzolane et de matériaux divers en vrac pour les routes départementales. Marché à bons de commande sans Montant minimum ni Montant maximum annuel - marché valable 12 mois à compter de la date de sa notification avec possibilités de 3 reconductions tacites d'une période d'un an.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14212200, 60100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 60.
2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0141.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 204-335738 du 23/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13 014

Lot n° : 01

Intitulé : Fourniture de Pouzzolane - Suite à Appel d'Offre Infructueux Procédure Négociée
V.1) Date d'attribution du marché : 18 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Carriere les Roches Bleues, Lieu Dit Naffrie Route de Pézénas, F-,34630 Saint-thibéry.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 47 520 EUR / la plus chère : 48 600 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 191

Lot n° : 02

Intitulé : Transport de Pouzzolane et de matériaux divers en vrac
V.1) Date d'attribution du marché : 30 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ANDRIEU SARL, La Devèze Grande, F-,12740 La loubière.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 56 400 EUR / la plus chère : 56 400 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 mars 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 206 B, annonce n° 250 du 24 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE :
- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code) ;
- soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 mars 2013.

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