Centrale des marchés
12 fourniture de pieces d'origine pour vehicules et engins pour le compte du Conseil Général à Flavin 12 fourniture de pieces d'origine pour vehicules et engins pour le compte du Conseil Général à Flavin ville : Flavin code_postal : 12450 lieu : conseil general de l'aveyron Direction Routes ...
Conseil général de l'Aveyron 12450Flavin st.marches.admin@cg12.fr 0565733292
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12 fourniture de pieces d'origine pour vehicules et engins pour le compte du Conseil Général à Flavin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480755

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/02/13)
44460-2013
BOAMP (08/02/13)
13-23092

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aveyron, conseil general de l'aveyron Direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024, à l'attention de M. le président du conseil général, F-12450 Flavin. Tél. : (+33) 5 65 59 34 20. E-mail : st.marches.admin@cg12.fr. Fax : (+33) 5 65 73 32 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg12.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de pieces d'origine, de pieces d'usure et de prestations de services pour vehicules et engins - 6 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : parc départemental, 12000 Rodez.
Code NUTS : FR622.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pieces d'origine, de pieces d'usure et de prestations de services pour vehicules et engins - 6 lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0139.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 203-333679 du 20/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 12 186

Lot n° : 01

Intitulé : LOT 2: VL CITROEN
V.1) Date d'attribution du marché : 23 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
C12 AUTOMOBILE SA, 36 rue du Pole Automobile, F-,12850 Onet le chateau.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 4 726 EUR / la plus chère : 4 726 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 187

Lot n° : 02

Intitulé : LOT 3: VL PEUGEOT
V.1) Date d'attribution du marché : 23 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS MAUREL AVEYRON, 126 rue du Pole Automobile, F-,12850 Onet le chateau.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 10 265 EUR / la plus chère : 10 265 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 0

Lot n° : 03

Intitulé : LOT 20 : ED SICOMETAL DECLARE SANS SUITE
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DECLARE SANS SUITE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 12 188

Lot n° : 04

Intitulé : LOT 26 : VU FIAT
V.1) Date d'attribution du marché : 13 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CAYLA SAS, Route de Cahors - B.P. 234, F-,12202 Villefranche de rouergue.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 8 994 EUR / la plus chère : 8 994 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 189

Lot n° : 05

Intitulé : LOT 27: PIECES D'USURE BALAYEUSE
V.1) Date d'attribution du marché : 28 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUD OUEST VENDEE BALAI SAS, Rabalot, F-,79500 Saint martin les melle.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 5 247 EUR / la plus chère : 6 355 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12 190

Lot n° : 06

Intitulé : LOT 28: ETP AXIMUM
V.1) Date d'attribution du marché : 28 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AXIMUM Produits de Marquage SAS, 41 boulevard de la république, F-,78400 Chatou.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 16 260 EUR / la plus chère : 16 260 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 203 B, annonce n° 159 du 19 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE :
- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code) ;
- soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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