Centrale des marchés
12 Déneigement des routes départementales secondaires pour le compte du Conseil Général de l'Aveyron 12 Déneigement des routes départementales secondaires pour le compte du Conseil Général de l'Aveyron lieu : direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024 ville : Flavin code_pos...
Conseil général de l'Aveyron 12450Flavin st.marches.admin@cg12.fr 05 65 73 32 92
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12 Déneigement des routes départementales secondaires pour le compte du Conseil Général de l'Aveyron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343750

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
442882-2014
BOAMP (26/12/14)
14-191226

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Aveyron, direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024, à l'attention de M. le président du conseil général, F-12450 Flavin. Tél. : (+33) 5 65 59 34 20. E-mail : st.marches.admin@cg12.fr. Fax : (+33) 5 65 73 32 92.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aveyron.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
déneigement des routes départementales secondaires - 16 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lot 01 : Cantons d'entraygues et d'estaing - lot 02 : Canton de LAGUIOLE - lot 03 : Canton de LAISSAC - lot 04 : Canton de SAINT-AMANS-DES-COTS - lot 05 : Cantons de LAGUIOLE et SAINT-AMANS-DES-COTS - lot 06 : Canton de SAINT-GENIEZ - lot 07 : Canton de SAINT-GENIEZ - lot 08 : Canton de SAINT-GENEVIEVE - lot 09 : Canton de BARAQUEVILLE - lot 10 : Canton de REQUISTA - lot 11 : Canton de Camarès - lot 12 : Canton de CORNUS - lot 13 : Canton de CORNUS - lot 14 : Canton de CORNUS - lot 15 : Canton de NANT - lot 16 : Canton de PEYRELEAU.
Code NUTS , FR622, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
déneigement des routes départementales secondaires - 16 lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90620000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 60.
2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0126.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 145-260922 du 31/07/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14R171

Lot n° : 01

Intitulé : Subdivision NORD - Cantons d'ENTRAYGUES et d'ESTAING - "GOLINHAC"
environ 40.5 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 10 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GCTS SERVAN, Lardit - Campouriez, F-,12140 Entraygues sur truyère.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 41 400,00 EUR / la plus chère : 41 400,00 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R172

Lot n° : 02

Intitulé : Subdivision NORD - Canton de LAGUIOLE "MONTPEYROUX"
environ 22 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Garage MONCAN, F-,12500 Le cayrol.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 26 000,00 EUR / la plus chère : 43 000,00 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R173

Lot n° : 03

Intitulé : Subdivision NORD - Canton de LAISSAC "LAISSAC"
Environ 44 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BRUEL TP, 5 rue de la Crois de CAJAC, F-,12740 Sébazac concoures.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 48 000 EUR / la plus chère : 48 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R174

Lot n° : 04

Intitulé : Subdivision NORD - Canton de SAINT-AMANS-DES-COTS "SAINT-AMANS-DES-COTS"
Environ 65.5 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PEGORIER, F-,12460 Saint amans des cots.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 44 500 EUR / la plus chère : 44 500,00 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R175

Lot n° : 05

Intitulé : Subdivision NORD - Cantons de LAGUIOLE et SAINT-AMANS-DES-COTS "SOULAGES BONNEVAL"
Environ 52 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ETS NAYROLLES, Les Bessières, F-,12420 Saint geneviève sur argence.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 26 000 EUR / la plus chère : 44 500 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R199 NEGOCIE

Lot n° : 06

Intitulé : Subdivision NORD - Canton de SAINT-GENIEZ "AURELLE ET VERLAC"
Environ 23 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AGRI NEIGE, Le Bournhou, F-,12130 Aurelle verlac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 80 750 EUR / la plus chère : 80 750 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R176

Lot n° : 07

Intitulé : Subdivision NORD - Canton de SAINT-GENIEZ "POMAYROLS"
Environ 34 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 12 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Transport ANDRIEU, Miège Rivière, F-,48500 Canilhac.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 28 500 EUR / la plus chère : 55 700 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R177

Lot n° : 08

Intitulé : Subdivision NORD - Canton de SAINT-GENEVIEVE "LA TRINITAT"
environ 6,4 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LUCADOU - BERTOLINI, Le Relais de l'Aubrac, F-,12210 Lacalm.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 2 500 EUR / la plus chère : 7 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R200 NEGOCIE

Lot n° : 09

Intitulé : Subdivision CENTRE - Canton de BARAQUEVILLE
Circuit 1 : "BOUSSAC" environ 58 km de routes départementales
Circuit 2 : " MANHAC" environ 46 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PUECHOULTRES ET FILS, ZA de Marengo, F-,12160 Baraqueville.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 87 000 EUR / la plus chère : 87 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R178

Lot n° : 10

Intitulé : Subdivision CENTRE - Canton de REQUISTA "LESTRADE"
environ 48 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRIMAL GILLES SARL, 8 avenue du Marché, F-,12170 Réquista.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 49 000 EUR / la plus chère : 49 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R179

Lot n° : 11

Intitulé : Subdivision SUD - Canton de Camarès "MELAGUES"
environ 27 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GAEC DE SAINT PIERRE DES CATS, F-,12360 Melagues.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 15 500 EUR / la plus chère : 20 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R180

Lot n° : 12

Intitulé : Subdivision SUD - Canton de CORNUS "FONDAMENTE"
environ 40.5 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EURL BOISSET REMY, Mas Hugonenq Le clapier, F-,12540 Cornus.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 12 500 EUR / la plus chère : 18 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R181

Lot n° : 13

Intitulé : Subdivision SUD - Canton de CORNUS "CORNUS"
environ 39 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CANIVENQ Patrick, Prévinquières, F-,12540 Cornus.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 11 500 EUR / la plus chère : 11 500 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R182

Lot n° : 14

Intitulé : Subdivision SUD - Canton de CORNUS "SAINT-EULALIE"
environ 41.5 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GAEC DU CERNON, Les Clauzets, F-,12230 Sainte eulalie de cernon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 19 400 EUR / la plus chère : 19 400 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R183

Lot n° : 15

Intitulé : Subdivision SUD - Canton de NANT "SAINT-JEAN-DU-BRUELl"
environ 50 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BOUAT Gilbert Garage de l'Esplanade, F-,12230 Saint jean du bruel.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 19 000 EUR / la plus chère : 19 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 14R184

Lot n° : 16

Intitulé : Subdivision SUD - Canton de PEYRELEAU "VEYREAU"
Environ 44.5 km de routes départementales
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GAEC DE NAVAS, F-,12720 Saint andré de vezines.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 27 000 EUR / la plus chère : 27 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 145 A, annonce n° 105 du 31 juillet 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7 E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : (+33) 5 62 73 57 57

Adresse(s) internet : http://www.conseil-etat.fr Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours .

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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