Etude préalable au transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif.-.

Type d'avis : Avis de marché

Type de marché : National

Date de publication : 15/09/2023

BOAMP - 23-128923

Département(s) de publication : 54
Annonce No 23-128923

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		CC DE VEZOUZE EN PIEMONT
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		20006943300015
		Ville :
		BLAMONT
		Code Postal :
		54450
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 54

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28368
		Identifiant interne de la consultation :
		28368
		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		Philippe ARNOULD
		Adresse mail du contact :

		Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :


		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :


		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		- qualifications et expériences professionnelles des moyens humains dédiés au projet

		Technique d'achat :
		Sans objet
		Date et heure limite de réception des plis :
		27 octobre 2023 - 12:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :

		Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		Etude préalable au transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif.-.

		Code CPV principal
		Descripteur principal :

		Type de marché :
		Services

		Description succincte du marché :

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Communauté de Communes de Vezouze en Piémont
		Durée du marché (en mois) :

		Valeur estimée (H.T.) :

		Valeur entre :

		et :

		La consultation comporte des tranches :
		Oui
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Non

		Mots descripteurs : Etude

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des offres et candidatures par voie électronique est obligatoire via le site https://www.xmarches.fr
		Date d'envoi du présent avis :
		15 septembre 2023