Centrale des marchés
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins — 138 lots II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissement...
Conseil général de l'Aveyron 12450Flavin sdt@cg12.fr 05 65 73 64 72
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins — 138 lots

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1441697

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
93138-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Conseil général de l'Aveyron
Flavin
M. le président du Conseil général
+33 565593480
12450
FRANCE
+33 565736472
Direction des services techniques — service des transports — route du Monastère — CS 10024
sdt@cg12.fr

Adresse(s) internet:

http://www.aveyron.fr

http://www.aveyron.fr

http://www.aveyron.fr

http://www.aveyron.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins — 138 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Aveyron
FR622


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins — 138 lots.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier public
60112000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix de l'offre. Pondération 80
2. Valeur technique. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
TRVP2014
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

119015-2014
2014/S 69-119015


V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Les transports personnalisés du Valois
Clermont
60600
FRANCE
+33 344195827
+33 360433032
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 078,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
cars sauterel
Aubin
12110
FRANCE
+33 565639529
+33 565634495
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 239,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
commune de flagnac
Flagnac
12300
FRANCE
+33 565640884
+33 565640106
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 259 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
cars sauterel
Aubin
12110
FRANCE
+33 565639529
+33 565634495
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 986 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
cannac Transports EURL
Cransac
12110
FRANCE
+33 565431545
+33 565431545
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 658,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 378 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Bozouls
12340
FRANCE
crouzet Jean Michel
+33 565488616
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 535,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 374,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint Amans des Cots
12460
FRANCE
sarl teyssedre
+33 565448588
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 619 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint amans des cots
12460
FRANCE
sarl teyssedre
+33 565448588
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 695 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
balitrand David
Saint laurent d'olt
12560
FRANCE
+33 565704156
+33 565704156
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 157,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gasquet valentin Stéphanie
Saint geniez d'olt
12130
FRANCE
+33 565704881
+33 565704015
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 758 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 395,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
26.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Entraygues sur truyère
12140
FRANCE
cros André
+33 565445133
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 650 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
cormont Didier
Entraygues sur truyère
12140
FRANCE
+33 565442356
+33 565442355
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 135 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Golinhac
12140
FRANCE
malpel Maurice
+33 565445023
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 10 920 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Campouriez
12460
FRANCE
delbouis Raymond
+33 565448352
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 828 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 475 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint amans des cots
12460
FRANCE
sarl teyssedre
+33 565448588
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 854 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 825,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint come d'olt
12500
FRANCE
gasc Béatrice
+33 565440972
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 635 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Montpeyroux
12210
FRANCE
ginisty Jean Paul
+33 565484313
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 910,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 258 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
sans suite
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
17.12.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Huparlac
12460
FRANCE
besson Migaël
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 965 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Huparlac
12460
FRANCE
therizols Marinette
+33 565480776
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 412,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl Cars LANDES
Espalion
12500
FRANCE
+33 565482026
+33 565511700
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 678,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
22.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Condom d'aubrac
12470
FRANCE
hibert Jeanine
+33 988664269
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 545 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
sans suite
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Millau
12100
FRANCE
rae Jean Marc
+33 565597676
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 514,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
14.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Creissels
12100
FRANCE
parsy Bernard
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 146,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
8.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Montjaux
12490
FRANCE
verdier Nathalie
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 461 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
17.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Vezins de levezou
12780
FRANCE
boutonnet Bernard
+33 565618045
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 197,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 381,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 822,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 605,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 336,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
trans ambulances sarl
Saint affrique
12400
FRANCE
+33 565490633
+33 565490443
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 328 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 323,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Peux et couffouleux
12360
FRANCE
durand Sylvie
+33 565495200
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 445,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 772,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
crette Bernard
Fayet
12360
FRANCE
+33 565995256
+33 565995256
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 641,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
24.11.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 950,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
2.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Rebourguil
12400
FRANCE
bonnet Maryline
+33 565490772
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 112 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Rebourguil
12400
FRANCE
liquiere Annie
+33 624160849
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 073,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
8.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Montlaur
12400
FRANCE
brusque Daniel
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 691,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
La serre
12380
FRANCE
cambon Michel
+33 565996741
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 875 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 470,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
sans suite
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Melun cedex
77005
FRANCE
sarl deux pj
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 21 897,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Melun
77005
FRANCE
sarl deux pj
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 811 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 810,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 206,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
trans ambulances sarl
Saint affrique
12400
FRANCE
+33 565490633
+33 565490443
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 688 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gauchy Transports SARL
Villefranche de rouergue
12200
FRANCE
+33 565812717
+33 565811292
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 958 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 374,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
les transports personnalises du valois
Clermont
60600
FRANCE
+33 344195827
+33 360433032
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 082 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 627,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Montbazens
12220
FRANCE
guiraudie Francis
+33 565630386
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 448 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
stahv eurl
Villefranche de rouergue
12200
FRANCE
+33 565456659
+33 565456060
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 915 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saujac
12260
FRANCE
roques Marie Thérèse
+33 565816880
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 313 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 765,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gauchy Transports SARL
Villefranche de rouergue
12200
FRANCE
+33 565812717
+33 565811292
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 856 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 476 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 474 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 262,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Mouret
12330
FRANCE
pradels Marie France
+33 565446376
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 725 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
cars sauterel
Aubin
12110
FRANCE
+33 565639529
+33 565634495
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 235 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
12330
FRANCE
taxis lample sarl
+33 471499514
+33 471499555
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 303,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
8.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint cyprien sur dourdou
12330
FRANCE
jean Claude CASSAGNES
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 380 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
14.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint felix de lunel
12320
FRANCE
géraldine VIERS
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 072 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
24.11.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 300,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
taxis lample sarl
Saint cyprien sur dourdou
12330
FRANCE
+33 471499514
+33 471499555
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 612,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
taxis lample sarl
Saint cyprien sur dourdou
12330
FRANCE
+33 471499514
+33 471499555
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 524,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Mouret
12330
FRANCE
pradels Marie France
+33 565446376
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 10 139,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
sans suite
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Taussac
12600
FRANCE
jérôme ALCOUFFE
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 290,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl ouvrier
Mur de barrez
12600
FRANCE
+33 565663099
+33 565663098
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 936 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl ouvrier
Mur de barrez
12600
FRANCE
+33 565663099
+33 565663098
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 045,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl ouvrier
Mur de barrez
12600
FRANCE
+33 565663099
+33 565663098
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 004,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Saint amans des cots
12460
FRANCE
sarl teyssedre
+33 565448588
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 276 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Cabanes
12800
FRANCE
souyris Nadine
+33 674007256
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 642,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Quins
12800
FRANCE
salvat Catherine
+33 565701401
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 259,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
taxis les cent vallees
Naucelle
12800
FRANCE
+33 565720240
+33 565470562
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 526 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 426,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 909,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 395,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
segala cars sarl
Naucelle
12800
FRANCE
+33 565722160
+33 565692125
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 817,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
12.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Quins
12800
FRANCE
lauriol Pierre
+33 565701366
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 379 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 343 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 19 664,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
sans suite
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 958 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 795,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 370,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Tremouilles
12290
FRANCE
robert Patrick
+33 565741188
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 040 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
8.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Pont de salars
12290
FRANCE
sigaud laury Ambulances
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 544 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
11.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Tremouilles
12290
FRANCE
izard Eric
+33 565741067
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 497,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl voyages gondran
Requista
12170
FRANCE
+33 565461464
+33 565462331
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 885,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl matet
Requista
12170
FRANCE
+33 565740476
+33 565740476
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 302,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
tayac Guy
Durenque
12170
FRANCE
+33 565464147
+33 565465070
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 905,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 239,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
La selve
12170
FRANCE
solange GIRBAL
+33 565467761
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 275 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Rullac saint cirq
12120
FRANCE
azam loubiere Nicole Monique
+33 565461033
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 436 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl voyages gondran
Requista
12170
FRANCE
+33 565461464
+33 565462331
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 557 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
17.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Rullac saint cirq
12120
FRANCE
azam gaubert Monique
+33 608779388
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 367,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
25.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
La selve
12170
FRANCE
saussol Maurice
+33 565467737
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 10 741,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
sarl voyages gondran
Requista
12170
FRANCE
+33 565461464
+33 565462331
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 814 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 845 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 114,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 476,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 299,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 435,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 26 570,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 435,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
sans suite
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
24.11.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 445,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gauchy Transports SARL
Villefranche de Rouergue
12200
FRANCE
+33 565812717
voyages-gauchy@orange.fr
+33 565811292
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 947,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gauchy Transports SARL
Villefranche de rouergue
12200
FRANCE
+33 565812717
voyages-gauchy@orange.fr
+33 565811292
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 937 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gauchy Transports SARL
Villefranche de rouergue
12200
FRANCE
+33 565812717
voyages-gauchy@orange.fr
+33 565811292
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 988,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
gauchy Transports SARL
Villefranche de rouergue
12200
FRANCE
+33 565812717
voyages-gauchy@orange.fr
+33 565811292
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 12 222 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
19.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
lacan Marie Josée
Severac le château
12150
FRANCE
lacan-marie-jose@neuf.fr
+33 565716746
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 428,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
30.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
verdieautocars@verdie.com
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 17 276 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 402,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
8.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Severac le château
12150
FRANCE
costecalde Marie Josée
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 887,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
22.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Severac le château
12150
FRANCE
laetitia PERIER
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 526 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
12.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Severac le château
12150
FRANCE
berlaguet Maryse
+33 565476072
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 288,75 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
22.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Campagnac
12560
FRANCE
samson Jean Luc
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 184,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
14.10.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Vimenet
12310
FRANCE
cayzac Marie Claude
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 520 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
10.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Gaillac d'aveyron
12310
FRANCE
bernat Myriam
+33 565707517
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 124,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
17.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
dallo Mireille - amb. Aveyronnaises
Laissac
12310
FRANCE
+33 565671756
ambuaveyronnaises@orange.fr
+33 565707083
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 061,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 650,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
collectibus sarl
Corbeil essonnes
91100
FRANCE
+33 160889736
contact@collectibus.fr
+33 160883430
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 16 082,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
contact@carschauchard.com
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 480 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
adiate sas
Saint pierre du perray
91280
FRANCE
+33 169401520
+33 169401518
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 423,50 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
1.9.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
chauchard Autocars EURL
Rieupeyroux
12240
FRANCE
+33 565656176
+33 565651720
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 526 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
verdie Autocars SARL
Rodez
12000
FRANCE
+33 565787691
+33 565771055
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 258,25 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
28.8.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
taxis lample sarl
Saint cyprien sur dourdou
12330
FRANCE
+33 471499514
+33 471499555
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 14 406 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 10
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
A la section V «Attribution du marché», et au point V.4 de chaque lot: la valeur totale finale du marché correspond au montant total prévisionnel du marché, basé sur le montant total journalier prévisionnel (en fonction de la journée du lundi) proposé par l'attributaire du marché.
Pour rappel, il s'agit de marchés à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 69 B, annonce nº 206 du 8.4.2014.
Références de publication rectificative
Parution nº: 87 B, annonce nº 189 du 6.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
Toulouse Cedex 7
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
+33 562735740
68 rue Raymond IV
+33 562735757
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative),
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
http://www.conseil-etat.fr


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00