Centrale des marchés
Réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d'assainissement et de chaussée - Subdivision OUEST Réalisation de travaux courants de petits terrassements de confortation d'assainissement et de chaussée - Subdivision OUESTCantons de : ENNE-ET-ALZOU (excepté les communes de : Anglars-Saint-Félix,...
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Réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d'assainissement et de chaussée - Subdivision OUEST

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1663393

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/09/15)
15-134644
Résultat de marché
Département(s) de publication : 12
Annonce No 15-134644 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Départemental de l'AVEYRON, direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental, F-12450 Flavin. Tél. (+33) 5 65 59 34 20. E-mail : st.marches.admin@cg12.fr. Fax (+33) 5 65 73 32 92.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aveyron.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d'assainissement et de chaussée - subdivision OUEST.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : subdivision OUEST.


Code NUTS FR622.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


réalisation de travaux courants de petits terrassements de confortation d'assainissement et de chaussée - subdivision OUEST
Cantons de : ENNE-ET-ALZOU (excepté les communes de : Anglars-Saint-Félix, Auzits, Belcastel, Bournazel, Escandolières, Goutrens, Mayran, Rignac), lot-et-dourdou, lot-et-montbazinois (excepté les communes de : Galgan, Lugan, Montbazens, Peyrusse-Le-Roc, Roussenac, Valzergues), Vallon (excepté la commune de Druelle).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45112500.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 60.
     2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15S0082.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 108-195220 du 06/06/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15-R-117
INTITULÉ : Réalisation de travaux courants de petits terrassements de confortation d'assainissement et de chaussée - Subdivision OUESTCantons de : ENNE-ET-ALZOU (excepté les communes de : Anglars-Saint-Félix, Auzits, Belcastel, Bournazel, Escandolières, Goutrens, Mayran, Rignac), LOT-ET-DOURDOU, LOT-ET-MONTBAZINOIS (excepté les communes de : Galgan, Lugan, Montbazens, Peyrusse-Le-Roc, Roussenac, Valzergues), Vallon (excepté la commune de Druelle)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement Gregory/Sotrameca, B.P. 26, F-12700 Capdenac Gare.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 88 942 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-84460, mise en ligne le 4 juin 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché :
- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).
2/ Après la signature du marché :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) si le candidat a été empêché de mettre en ¿Uvre un référé précontractuel;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


2 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Départemental de l'AVEYRON, direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental, F-12450 Flavin. Tél. (+33) 5 65 59 34 20. E-mail : st.marches.admin@cg12.fr. Fax (+33) 5 65 73 32 92.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aveyron.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d'assainissement et de chaussée - subdivision OUEST.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : subdivision OUEST.


Code NUTS FR622.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


réalisation de travaux courants de petits terrassements de confortation d'assainissement et de chaussée - subdivision OUEST
Cantons de : ENNE-ET-ALZOU (excepté les communes de : Anglars-Saint-Félix, Auzits, Belcastel, Bournazel, Escandolières, Goutrens, Mayran, Rignac), lot-et-dourdou, lot-et-montbazinois (excepté les communes de : Galgan, Lugan, Montbazens, Peyrusse-Le-Roc, Roussenac, Valzergues), Vallon (excepté la commune de Druelle).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45112500.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 60.
     2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15S0082.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 108-195220 du 06/06/2015.


MARCHÉ no : 15-R-117
INTITULÉ : Réalisation de travaux courants de petits terrassements de confortation d'assainissement et de chaussée - Subdivision OUESTCantons de : ENNE-ET-ALZOU (excepté les communes de : Anglars-Saint-Félix, Auzits, Belcastel, Bournazel, Escandolières, Goutrens, Mayran, Rignac), LOT-ET-DOURDOU, LOT-ET-MONTBAZINOIS (excepté les communes de : Galgan, Lugan, Montbazens, Peyrusse-Le-Roc, Roussenac, Valzergues), Vallon (excepté la commune de Druelle)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


31 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement Gregory/Sotrameca, B.P. 26, F-12700 Capdenac Gare.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 88 942 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-84460, mise en ligne le 4 juin 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché :
- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).
2/ Après la signature du marché :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) si le candidat a été empêché de mettre en ¿Uvre un référé précontractuel;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


2 septembre 2015.
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