Centrale des marchés
FOURNITURE ET REPARATION DE PIECES AUTOMOBILES GENERIQUES ET D'OUTILLAGE POUR ATELIER DE MECANIQUE - 2 LOTS Fourniture et réparation de pièces automobiles génériques et d'outillage pour atelier de mécanique - 2 lots adresse : Direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024 cp : 12450 te...
Conseil Départemental de l'AVEYRON 12450Flavin st.marches.admin@aveyron.fr 05 65 73 32 92
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Archive

FOURNITURE ET REPARATION DE PIECES AUTOMOBILES GENERIQUES ET D'OUTILLAGE POUR ATELIER DE MECANIQUE - 2 LOTS

Marché public ou privé
Référence du marché : 1820748

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/12/15)
457446-2015
BOAMP (24/12/15)
15-190663
Résultat de marché

Département(s) de publication : 12
Annonce No 15-190663
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Départemental de l'AVEYRON, direction Routes Grands Travaux Route du Monastère CS 10024, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental, F-12450 Flavin. Tél. (+33) 5 65 59 34 20. E-mail : st.marches.admin@aveyron.fr. Fax (+33) 5 65 73 32 92.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aveyron.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture et reparation de pieces automobiles generiques et d'outillage pour atelier de mecanique - 2 LOTS.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : parc Départemental.
Code NUTS FR622.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et réparation de pièces automobiles génériques et d'outillage pour atelier de mécanique - 2 lots.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44812200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15S0109.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 170-309566 du 03/09/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15-R-163
LOT no : 01
INTITULÉ : Pièces détachées automobiles génériques : Marché à bons de commande sans Montant minimum annuel et sans Montant maximum annuel
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 décembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Sa Aurilis Group Flauraud, Parc commercial des moutiers 10 rue de l'entreprise, F-12000 Rodez.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère 3 368,47 euros / la plus chère 3 583,19 euros prises en considération. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 15-R-164
LOT no : 02
INTITULÉ : Outillage et consommables pour atelier mécanique : Marché à bons de commande sans Montant minimum annuel et sans Montant maximum annuel
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 décembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Sa Aurilis Group FLauraud, Parc commercial des moutiers 10 rue de l'entreprise, F-12000 Rodez.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère 19 991,29 euros / la plus chère 27 794,30 euros prises en considération. Hors TVA.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-133555, mise en ligne le 31 août 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché :
- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).
2/ Après la signature du marché :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) si le candidat a été empêché de mettre en ¿Uvre un référé précontractuel;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
22 décembre 2015.
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