1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Auxonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marche de gestion, d'exploitation et de maintenance multitechnique du centre aquatique de la commune d'Auxonne
Description: Marche de gestion, d'exploitation et de maintenance multitechnique du centre aquatique de la commune d'Auxonne
Identifiant de la procédure: 5d328a6b-3b3c-42ff-b3dc-cfb57b739f36
Identifiant interne: AuxonnePiscine2025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de gestion, d'exploitation et de maintenance multitechnique du centre aquatique de la commune d'Auxonne
Description: Marché de gestion, d'exploitation et de maintenance multitechnique du centre aquatique de la commune d'Auxonne
Identifiant interne: AuxonnePiscine2025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92610000 Services d'exploitation d'installations sportives
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville d'Auxonne
Organisation qui traite les offres: Ville d'Auxonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Auxonne
Numéro d’enregistrement: 21210038200010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: Place d'Armes
Ville: Auxonne
Code postal: 21130
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Ville d'Auxonne
Téléphone: 0380604497
Télécopieur: 0380604497
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon cedex
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: TA Dijon
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Modification DLRO au 27/03/2025 au lieu du 24/03/2025
Identifiant/version de l’avis: d9bdbb51-ab74-4c3e-9356-67cd38636d92 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2025 10:06:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 125048-2025
Numéro de publication au JO S: 39/2025
Date de publication: 25/02/2025