A proximité de Flacourt 78200 Yvelines
Acheteur : Les Residences Societe Anonyme D'Habitations A Loyer Modere
18 Boulevard du Midi
78200 Mantes-la-Jolie
Tel : 0969370370
2 Lots
Lot 1
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres topographes
Lot 2
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres experts
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services d'arpentage cadastral.
Services topographiques.

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/11/2026
JOUE - 780841-2026
780841-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS
OJ S 218/2026 10/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Adresse électronique: servicemarches@lesresidences.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de prestations intellectuelles à prix unitaire. Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code susmentionné. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure: e65106f3-18aa-49dc-bd35-ab9810e0bfb6
Identifiant interne: 26-11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71355200 Services d'arpentage cadastral, 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres topographes
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations ne présentant pas de caractère juridique et foncier relevant de la compétence de géomètres topographes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques, 71355200 Services d'arpentage cadastral, 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 18 boulevard du Midi  
Ville: Mantes-La-Jolie
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme d'un (1) an. à l'issue de cette première période d'un (1) an, le marché pourra être reconduit trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser cette reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 276262-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LES RESIDENCES YVELINES ESSONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres experts
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations présentant un caractère juridique et foncier relevant de la compétence de géomètres experts
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71355200 Services d'arpentage cadastral, 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 18 boulevard du Midi  
Ville: Mantes-La-Jolie
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme d'un (1) an. à l'issue de cette première période d'un (1) an, le marché pourra être reconduit trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite. Le Titulaire ne peut refuser cette reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 276262-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LES RESIDENCES YVELINES ESSONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Versailles
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 794 493,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 794 493,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 927 432,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-071
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour Des Prestations De Geometres - 2 Lots
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEODIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 498 472,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-071
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour Des Prestations De Geometres - 2 Lots
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MARC LAROCHE - HAMEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 097 509,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-071
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour Des Prestations De Geometres - 2 Lots
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 794 493,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 524 160,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-072
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour Des Prestations De Geometres - 2 Lots
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOFIT
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 283 520,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-072
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour Des Prestations De Geometres - 2 Lots
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEODIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 339 440,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-072
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Pour Des Prestations De Geometres - 2 Lots
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7DE0CB19-FE7F-DC7B-80ACE13EE91D11D0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d’enregistrement: 44810
Adresse postale: 18 Boulevard du Midi
Ville: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: LEGROS Arnaud
Adresse électronique: servicemarches@lesresidences.fr
Téléphone: 0969370370
Adresse internet: https://www.lesresidences.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LES RESIDENCES YVELINES ESSONE
Numéro d’enregistrement: 2202318
Adresse postale: 18 boulevard du Midi
Ville: Mantes-La-Jolie
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Service marché
Adresse électronique: services.marches@lesresidences.fr
Téléphone: 0670966732
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement: 7DE0CB8F-CB93-685B-23F7AF74F153A1D4
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: tj1-versailles@justice.fr
Téléphone: (33)139073907
Télécopieur: 0139073557
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement: 7DE0CBB4-D72C-7C5E-3263A455EFF3C197
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: tj1-versailles@justice.fr
Téléphone: 0139073907
Télécopieur: 0139073557
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809466-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Mercoeur
Ville: Paris 11
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TECHNIQUES TOPO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809466-1-2-1
Adresse postale: 10 Rue Mercoeur
Ville: Paris 11
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GEODIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809466-1-1-2
Adresse postale: 14 Av De La Voie Au Coq
Ville: Bretteville-Sur-Odon
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GEOFIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809466-1-2-2
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MARC LAROCHE - HAMEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809466-1-1-3
Adresse postale: 3 Rue Labouret
Ville: Colombes
Code postal: 92700
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GEODIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809466-1-2-3
Adresse postale: 14 Av De La Voie Au Coq
Ville: Bretteville-Sur-Odon
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08b95c27-94cd-4b22-952f-9d3ffeb5c91a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/11/2026 11:10:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 780841-2026
Numéro de publication au JO S: 218/2026
Date de publication: 10/11/2026