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Fourniture de matériaux enrobés bitumineux à chaud, à froid et de granulats à Firminy Accord cadre pour la fourniture de matériaux enrobés bitumineux à chaud, à froid et de granulats ville : Firminy tel : 04-77-40-50-74 fax : 04-77-40-50-61 designation : Ville de Firminy a...
Ville de Firminy 42702Firminy 04 77 40 50 61
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Fourniture de matériaux enrobés bitumineux à chaud, à froid et de granulats à Firminy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492240

Date de clôture estimée : 27/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-67454
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 42 Annonce No 15-67454 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy. Correspondant :  le maire, place du Breuil - cs10040 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61 adresse internet : http://www.firminy.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : accord cadre pour la fourniture de matériaux enrobés bitumineux à chaud, à froid et de granulats . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 44113320 Objets supplémentaires : 14212000. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3. Valeur estimée (H.T.) : 195 000 euros. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : remise en concurrence à la survenance du besoin. Caractéristiques principales : l'estimation de la valeur totale des acquisitions indiquée est pour la durée totale de l'accord cadre périodes de reconduction comprises et pour les 3 lots. la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics. cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres. il s'agit d'un accord-cadre avec maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la ville de Firminy et/ou budget annexe de l'eau. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - prix des prestations : 70 %; - valeur technique : 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 27 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CV1503. Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Dossier de consultation des entreprises gratuit téléchargeable sur le site : www.ville-firminy.fr, rubrique "marchés publics". les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 avril 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique et Dématérialisation - Bureau n o 13. place du Breuil - cs10040,  42702 Firminy Cedex. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Firminy : M Jean Jacques DESCHAMPS, Directeur Pôle Cadre de Vie. place du Breuil - cs10040,  42702 Firminy Cedex, , tél. : 04-77-40-50-76, , télécopieur : 04-77-40-50-71. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Commande Publique et Dématérialisation. place du Breuil - cs10040,  42702 Firminy Cedex, , tél. : 04-77-40-50-74, , télécopieur : 04-77-40-50-61. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - Fourniture d'enrobés bitumineux à chaud le montant maximum des prestations pour le lot nº1 est défini(e) comme suit : 47 500 euros / an ce montant sera identique pour les périodes de reconduction si l'accord cadre est reconduit C.P.V. - Objet principal : 44113320. Lot(s) 2. - Fourniture d'enrobés bitumineux à froid le montant maximum des prestations pour le lot nº2 est défini(e) comme suit : 7 500 euros / an ce montant sera identique pour les périodes de reconduction si l'accord cadre est reconduit C.P.V. - Objet principal : 44113320. Lot(s) 3. - Fourniture de granulats de carrières le montant maximum des prestations pour le lot nº3 est défini(e) comme suit : 10 000 euros / an ce montant sera identique pour les périodes de reconduction si l'accord cadre est reconduit C.P.V. - Objet principal : 14212000
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