Centrale des marchés
42 passage en basse pression du réseau de chaleur et optimisation du chauffage urbain à Firminy 42 passage en basse pression du réseau de chaleur et optimisation du chauffage urbain à Firminy travaux de passage en basse pression du réseau de chaleur de la ville de Firminy et optimisation du c...
Ville de Firminy 42702Firminy 0477405061
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42 passage en basse pression du réseau de chaleur et optimisation du chauffage urbain à Firminy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946109

Date de clôture estimée : 18/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12234

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy.
Correspondant : le maire, place du Breuil - cs10040 42702 Firminy tél. : 04-77-40-50-74 télécopieur : 04-77-40-50-61 adresse internet : http://www.firminy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Production, transport et distribution de gaz et de chaleur.

Objet du marché : travaux de passage en basse pression du réseau de chaleur de la ville de Firminy et optimisation du chauffage urbain
relance lots 1 chaufferie et 3 sous stations.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 42515000
Objets supplémentaires : 45232220.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne uniquement le lot 1 Chaufferie et le lot 3 Sous Stations. Le lot 2 réseau a été attribué dans le cadre du marché initial (Gp1301).
Actuellement la centrale de production thermique est équipée de 4 générateurs qui représentent une puissance totale de 53 MW. La ville de Firminy souhaite s'impliquer dans une démarche de développement durable et ainsi mettre en place 2 nouveaux types de production thermique.
Toutefois, cette évolution a pour conséquence la nécessité de passer l'ensemble du réseau de haute en basse pression et par conséquent de remplacer et mettre en oeuvre les équipements nécessaires pour ce projet.
Une visite du site est obligatoire afin d'appréhender les contraintes de site et d'exploitation. Elle donnera lieu à un certificat de visite. Ce certificat de visite devra obligatoirement être présent dans l'offre du candidat.
Toutes offres ne comportant pas ce certificat sera rejetée.
Pour l'organisation de la visite prendre contact auprès de Mme Isabelle CLEMENT ou Amandine FERRIERE au 04 77 40 50 64 ou par mail à : iclement@ville-firminy.fr / aferriere@ville-firminy.fr
la visite pourra se dérouler du 27 janvier au 5 février 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché ordinaire alloti.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la ville de Firminy et subventions des entités suivantes : conseil général de la Loire et Saint Etienne Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (article 14 du code des Marchés Publics) dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Seul le lot 1 Chaufferie est concerné par cette clause d'insertion sociale.
Le nombre d'heures d'insertion est fixé comme suit :
Lot 1 "Chaufferie" : 710 heures.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 65 % ;
- valeur technique : 35 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 février 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : GP1401.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Durée du marché : A titre indicatif, les travaux débuteront à compter d'avril 2014 jusqu'à septembre 2014
dossier de Consultation des Entreprises téléchargeable gratuitement sur le site de la ville de Firminy : http://www.ville-firminy.fr rubrique "marchés publics".
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé .
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autresmoyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique et Dématérialisation - Bureau n°13.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Isabelle CLEMENT ou Amandine FERRIERE, Direction Grands Projets Stratégiques et Durables.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-64, télécopieur : 04-77-40-50-61.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Commande Publique et Dématérialisation.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Chaufferie. La présente consultation concerne ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 42515000.
Lot(s) 2 Réseau (attribué). Les travaux sont en cours d'exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45232140.
Lot(s) 3 Sous stations. La présente consultation concerne ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 45232220.

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