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42 fourniture de produits et matériels d'entretien pour les locaux municipaux à Firminy 42 fourniture de produits et matériels d'entretien pour les locaux municipaux à Firminy fourniture de produits et matériels d'entretien pour les locaux municipaux. ville : Firminy, code_postal ...
Ville de Firminy 42702Firminy 0477405061
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42 fourniture de produits et matériels d'entretien pour les locaux municipaux à Firminy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665348

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-67970

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy.
Correspondant : le maire, place du Breuil B.P. 40 42702 Firminy tél. : 04-77-40-50-74 télécopieur : 04-77-40-50-61 adresse internet : http://www.firminy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de produits et matériels d'entretien pour les locaux municipaux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 24300000
Objets supplémentaires : 18930000, 33141117, 39830000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché séparé à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres de la ville de Firminy.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le présent marché prévoit un critère de jugement des offre relatif à la "performances en matière de protection de l'environnement". Le pouvoir adjudicateur souhaite que le candidat détaille ses performances en matière de développement durable.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- qualité des produits : 35 % ;
- performance en matière de protection de l'environnement : 25 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FS1302.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/10/2013 au 30/09/2014. Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 septembre 2017.
Pour les échantillons les candidats devront les livrer avant le 15/05/2013 à 12 heures à l'adresse suivante : Centre Technique Municipal - unité Hygiène des locaux - 4, rue H. Sauzéa - 42700 Firminy.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit, téléchargeable sur le site de la ville : http://www.ville-firminy.fr, rubrique "la commande publique" (onglet Firminy citoyenne).
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé .
Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatible. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique - Bureau n°13.
place du Breuil B.P. 40, 42702 Firminy.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Nicole DECHOMET-COLAS, Responsable Unité Hyhiène des Locaux.
rue H.Sauzéa, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-57-89.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Elodie SAPY, responsable du service Commande Publique et Dématérialisation.
place du Breuil, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service du Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Produits chimiques.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 16 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24300000.
Lot(s) 2 Droguerie - matériel.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 9 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 3 Ouate.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 6 200 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 33141117.
Lot(s) 4 Sacs déchets.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 8 200 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18930000.

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