Centrale des marchés
42 Fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires, pour le compte de la ville à Firminy 42 Fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires, pour le compte de la ville à Firminy fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires. ville : Firminy, code_postal ...
Ville de Firminy 42702Firminy 0477405061
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42 Fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires, pour le compte de la ville à Firminy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121296

Date de clôture estimée : 29/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106318
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy.
Correspondant : le maire, place du Breuil B.P. 40, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61, adresse internet : http://www.firminy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44423400.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériel de signalisation verticale comprenant les panneaux de signalisation : de police, directionnelle, de chantier et plaques de rues avec tous les éléments de fixations (colliers, boulonnerie, supports...).
Marché à bons de commande unique avec minimum et maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit :
- seuil minimum 10 000,00 EUR (H.T.)
- seuil maximum 60 000,00 EUR (H.T.)
Pour la période initiale.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle.
Le délai global de paiement est de 30 jours selon les règles de la comptabilité publique. Modalités de financements : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.

Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- délai de livraison : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juin 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Cv1202.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Le dossier de consultation des entreprises téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.ville-firminy.fr, rubrique "marchés publics".
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date deréception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, Pdf ou compatible. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii (équivalent classe 3) de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique - Bureau n°13.
place du Breuil B.P. 40, 42702 Firminy.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Firminy : David Meniri, Responsable Voirie, Propreté Urbaine, Matériel.
place du Breuil, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-57-88, télécopieur : 04-77-56-12-47.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Elodie Sapy, Responsable Commande Publique et Dématérialisation.
place du Breuil, 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65

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