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42 Entretien et fourniture des extincteurs, des RIA, des BAES, des trappes de désenfumages et des systèmes de détection incendie pour les établissements de la ville à Firminy, du SDB et du CCAS 42 Entretien et fourniture des extincteurs, des RIA, des BAES, des trappes de désenfumages et des systèmes de détection incendie pour les établissements de la ville à Firminy, du SDB et du CCAS ent...
Ville de Firminy 42702Firminy 04 77 40 50 61
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42 Entretien et fourniture des extincteurs, des RIA, des BAES, des trappes de désenfumages et des systèmes de détection incendie pour les établissements de la ville à Firminy, du SDB et du CCAS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395319

Date de clôture estimée : 10/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20704

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy.
Correspondant : le maire, place du Breuil - cs10040 42702 Firminy tél. : 04-77-40-50-74 télécopieur : 04-77-40-50-61 adresse internet : http://www.firminy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : entretien et fourniture des extincteurs, des RIA, des BAES, des trappes de désenfumages et des systèmes de détection incendie pour les établissements de la ville de Firminy, du Syndicat des Barrages et du Centre Communal d'action Sociale.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 31625200, 35111300, 42521000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics. Ce dernier est constitué entre :
- la Ville de Firminy
- le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la Ville de Firminy
- le Syndicat Des Barrages (Sdb)
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché unique à bons de commande sans minimum, avec maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes du marché est défini comme suit :
* Sans minimum annuel
* Maximum : 61 000 EUR (H.T.) / an
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de chaque membre du groupement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 80 % ;
- délai d'exécution : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DU1504.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
dossier de consultation des entreprises gratuit téléchargeable sur le site : http://www.ville-firminy.fr rubrique "marchés publics".
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé .
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatible.le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique et Dématérialisation - Bureau n°13.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Firminy : M Pierre Yves CASADEVALL, Responsable Service Bâtiments Economies Energie.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy Cedex, tél. : 04-77-40-50-62, télécopieur : 04-77-40-50-71.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Commande Publique et Dématérialisation.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy Cedex, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

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