A proximité de Fenouillet 31151 Haute Garonne
Acheteur : Ville de Fenouillet
a. Olives
31151 Fenouillet,
Tel : 0562758956
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/11/2024  
3 Lots
Lot 1
Produits surgelés (intégrant poisson et viande)
Lot 2
Produits laitiers BIO
Lot 3
Boulangerie/ viennoiseries fraiches
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.

Fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/10/2024
JOUE - 626707-2024
626707-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet
OJ S 202/2024 16/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Fenouillet
Adresse électroniquemarches@mairie-fenouillet.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet
DescriptionFourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la production des repas destinés aux enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, la crèche et le portage à domicile de la commune de Fenouillet.
Identifiant de la procédure0ad203fd-e6ea-4304-9e4b-72d1b88bda1f
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
FailliteCf cahier des charges
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Produits surgelés (intégrant poisson et viande)
Description: Montant mini 40 000Euros maxi 92 000Euros
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 17/02/2028. Des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18/11/2024 de 6h à 8h à la Restauration Scolaire En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des produits au vu des fiches techniques des produits - Conditionnement proposé - Traçabilité des produits, origine, - Labels proposés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des produits au vu des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Service proposé - Délai de livraison - Délai de réapprovisionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.klekoon.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Instance Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Instance Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Produits laitiers BIO
Description: Montant mini 8 000Euros maxi 28 000Euros
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 17/02/2028. Des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18/11/2024 de 6h à 8h à la Restauration Scolaire En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: - Produits issus de l'agriculture biologique - Traçabilité des produits, - Appréciation des circuits courts (nombre d'intermédiaires entre le producteur et le consommateur final), - Labels proposés - Gestion des conditionnements en d'une meilleure performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des produits au vu des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Service proposé - Délai de livraison - Délai de réapprovisionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.klekoon.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2024 
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Instance Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Instance Toulouse
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Boulangerie/ viennoiseries fraiches
Description: Montant mini 8 500Euros maxi 18 000Euros
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 17/02/2028. Des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18/11/2024 de 6h à 8h à la Restauration Scolaire En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des produits au vu des fiches techniques des produits - Conditionnement proposé - Traçabilité des produits, origine, - Labels proposés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité des produits au vu des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Service proposé - Délai de livraison - Délai de réapprovisionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.klekoon.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Instance Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Instance Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Fenouillet
Numéro d’enregistrement: 21310182700011
Adresse postale: Place A. Olives BP 95110  
Ville: Fenouillet cedex
Code postal: 31151
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: marches@mairie-fenouillet.fr
Téléphone: 0562758956
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Instance Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310111400507
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV  
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone: 0561337070
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 06faf949-9577-493d-82cc-ae84a923dc22 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 14:49:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 626707-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024