1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SOCLOVA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction de 69 logements dont 23 collectifs, 8 individuels et 13 intermédiaires et 25 collectifs en accession, Avenue Général Foy à ANGERS
Description: Général Foy, Construction de 69 logements en deux tranches (ferme et conditionnelle)
Identifiant de la procédure: 28ee0939-a3bc-4187-a860-2c4585fd5f1f
Identifiant interne: 2024MOA0100004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Paiement d’impôts et taxes: Voir RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 01 - VRD - TERRASSEMENT
Description: LOT 01 - VRD - TERRASSEMENT
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 02 - GROS OEUVRE
Description: LOT 02 - GROS OEUVRE
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 03 - CHARPENTE - MOB - BARDAGE
Description: LOT 03 - CHARPENTE - MOB - BARDAGE
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 04 - COUVERTURE ET BARDAGE ZINC
Description: LOT 04 - COUVERTURE ET BARDAGE ZINC
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 05 - ETANCHEITE
Description: LOT 05 - ETANCHEITE
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 06 - ITE
Description: LOT 06 - ITE
Identifiant interne: Lot 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 07 - RAVALEMENT EN ENDUIT
Description: LOT 07 - RAVALEMENT EN ENDUIT
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261222 Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 08 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Description: LOT 08 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 09 - SERRURERIE - PORTES HALLS
Description: LOT 09 - SERRURERIE - PORTES HALLS
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 - MENUISERIES INTERIEURES EN BOIS
Description: LOT 10 - MENUISERIES INTERIEURES EN BOIS
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 - ESCALIERS INTERIEURS
Description: LOT 11 - ESCALIERS INTERIEURS
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 - CLOISONS SECHES - ISOLATION - FAUX-PLAFOND
Description: LOT 12 - CLOISONS SECHES - ISOLATION - FAUX-PLAFOND
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 - CHAPES - CARRELAGE - FAÐENCE
Description: LOT 13 - CHAPES - CARRELAGE - FAÐENCE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14 - PEINTURE INTERIEURE - NETTOYAGE
Description: LOT 14 - PEINTURE INTERIEURE - NETTOYAGE
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15 - SOLS SOUPLES
Description: LOT 15 - SOLS SOUPLES
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 16 - ASCENSEUR
Description: LOT 16 - ASCENSEUR
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 17 - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES-
Description: LOT 17 - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRES-
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 18 - ELECTRICITE
Description: LOT 18 - ELECTRICITE
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 19 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Description: LOT 19 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. - L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique don le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/03/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/03/2024 00:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Trbunal administraif de nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SOCLOVA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SOCLOVA
Numéro d’enregistrement: 06320005900044
Adresse postale: 5 Jardin d'Eblé CS 10452
Ville: ANGERS CEDEX 01
Code postal: 49004
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: STANOJEVIC Jelena
Téléphone: 0252094360
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Trbunal administraif de nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Trbunal administraif de nantes
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f4bf3a93-49af-4272-801f-b93d7c562f5e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/01/2024 10:00:00 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 58226-2024
Numéro de publication au JO S: 20/2024
Date de publication: 29/01/2024
