Centrale des marchés
Lot 1 : Acquisition d'un châssis-cabine de 19 tonnes de PTAC destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 16 M3, d'une benne à ordures ménagères de 16m3/ d'un lève conteneur doub Lot 1 : Acquisition d'un châssis-cabine de 19 tonnes de PTAC destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 16 M3Lot 2 : Acquisition d'une benne à ordures ménagères de 16 M3Lot 3 : Acquisition...
Communauté Communes du Sud Territoire 90600Grandvillars celine.hamadi@cc-sud-territoire.fr 03 84 27 87 96
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Lot 1 : Acquisition d'un châssis-cabine de 19 tonnes de PTAC destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 16 M3, d'une benne à ordures ménagères de 16m3/ d'un lève conteneur doub

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3682297

Date de clôture estimée : 08/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/05/18)
18-66869
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 90
Annonce No 18-66869
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Communes du Sud Territoire.
 Correspondant :  Céline Hamadi, 6 Rue Juvénal VIELLARD 90600 Grandvillars, tél. : 03-84-23-50-81, télécopieur : 03-84-27-87-96, courriel : celine.hamadi@cc-sud-territoire.fr adresse internet : http://www.cc-sud-territoire.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.cc-sud-territoire.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Environnement, Affaires économiques et financières.

Objet du marché : lot 1 : Acquisition d'un châssis-cabine de 19 tonnes de PTAC destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 16 M3 Lot 2 : Acquisition d'une benne à ordures ménagères de 16 M3 Lot 3 : Acquisition d'un lève-conteneurs automatique double peignes.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34144511.
Lieu de livraison : 2, Rue des Greppes, 90100 Feche-l'Eglise.
Code NUTS : -FRC.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

cf. DCE
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 1 châssis-cabine de 19 tonnes destiné à recevoir une benne à ordures de 16 m3 (lot 1)
1 benne à ordures de 16 m3 (lot 2)
1 lève-conteneur automatique double peignes (lot 3).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : cf. Règlement de consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juin 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MP 01 acquisition BOM 2018.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 mai 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes du Sud Territoire.
 Correspondant :  Céline Hamadi,  8 place R. Forni - B.P. 106,  90101 Delle Cedex, , tél. : 03-84-56-26-07, , courriel : ccst90@cc-sud-territoire.fr,  adresse internet : https://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Sud Territoire.
 Correspondant :  Céline Hamadi,  6 rue Juvénal Viellard,  90600 Grandvillars, , tél. : 03-84-23-50-81, , courriel : ccst90@cc-sud-territoire.fr,  adresse internet : http://www.cc-sud-territoire.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminitratif 30 rue C. Nodier 25000 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) lot no1. - acquisition d'un châssis-cabine de 19 tonnes de PTAC destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 16 m3.
Acquisition d'un châssis-cabine de 19 tonnes de PTAC destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 16 m3 : 1 châssis-cabine de 19 tonnes.
C.P.V. - Objet principal : 34144511.
Mots descripteurs : Benne

Lot(s) Lot no2. - acquisition d'une benne à ordures ménagères de 16 m3.
Acquisition d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 : 1 benne à ordures de 16 m3.
C.P.V. - Objet principal : 34144511.
Mots descripteurs : Benne

Lot(s) Lot no3. - acquisition d'un lève-conteneur automatique double peignes.
Acquisition d'un lève-conteneur automatique double peignes : 1 lève conteneur automatique double peignes.
C.P.V. - Objet principal : 34144511.
Mots descripteurs : Benne
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous