Centrale des marchés
Travaux d'aménagement de 18 mares situées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral Travaux d'aménagement de 18 mares situées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral adresse : 825 route de Valmont BP 97 fax : 02-35-10-31-66 cp : 76400 corres...
Cté d'Agglom Fécamp Caux Littoral 76400Fécamp 02 35 10 31 66
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Travaux d'aménagement de 18 mares situées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3639811

Date de clôture estimée : 04/06/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (27/04/18)
BOAMP (26/04/18)
18-58662
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 18-58662
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglom Fécamp Caux Littoral.
 Correspondant : M. Letestu Rémy, 825 route de Valmont B.P. 97 76400 Fécamp, tél. : 02-35-10-48-48, télécopieur : 02-35-10-31-66 adresse internet : http://www.agglo-fecampcauxlittoral.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'aménagement de 18 mares situées sur le territoire de la Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45112500.
Lieu d'exécution : communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral.
Code NUTS : -FRD22.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux d'aménagement de 18 mares situées sur le territoire de la Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 septembre 2018.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - valeur technique du mémoire : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 juin 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18.011-18.012.

Renseignements complémentaires : les candidats ont la possibilité de télécharger dans son intégralité le dossier
de consultation des entreprises à partir du site internet suivant :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Les offres peuvent être transmises par voie postale ou remise en mains propres à l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
825, route de Valmont
76400 Fécamp
Ou transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur suivant :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 avril 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral.
 Correspondant : Mme Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK,  825, route de Valmont,  76400 Fécamp, , tél. : 02-35-10-48-48, , télécopieur : 02-35-10-31-66,  adresse internet : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzA4Mjk4OA%3D%3D.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral.
 Correspondant : Mme Sophie MOUTIER,  825, route de Valmont,  76400 Fécamp, , tél. : 02-35-10-48-48, , télécopieur : 02-35-10-31-66,  adresse internet : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzA4Mjk4OA%3D%3D.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr adresse internet : http://rouen.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr adresse internet : http://rouen.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. - mares au NORD de la rivière La Valmont.
Travaux d'aménagement de 9 mares situées à Angerville la Martel, Fécamp, Gerponville, Ste Hélène Bondeville et Thiétreville.
Coût estimé (HT) : entre 30 000 euros et 75 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Espaces verts, Terrassement

Lot(s) 02. - mares au SUD de la rivière La Valmont.
Travaux d'aménagement de 9 mares situées à Contremoulins, Epreville, Froberville, Gerville, Les Loges, Maniquerville, Sorquainville, Tourville les Ifs et Yport.
Coût estimé (HT) : entre 30 000 euros et 75 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Espaces verts, Terrassement
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